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14 septembre 2010Rubrique : matières premièresTitre : métauxRéponse publiée le 1er février 2011
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14 septembre 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 23 novembre 2010
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Question close sans réponse le 4 octobre 2011
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14 septembre 2010Rubrique : donations et successionsTitre : droits de successionRéponse publiée le 23 novembre 2010
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10 août 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 2 novembre 2010
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3 août 2010Rubrique : commerce et artisanatTitre : débits de tabacRéponse publiée le 1er février 2011
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27 juillet 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : services départementaux d'incendie et de secoursRéponse publiée le 21 septembre 2010
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20 juillet 2010Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 26 octobre 2010
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13 juillet 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : secoursQuestion close sans réponse le 4 octobre 2011
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6 juillet 2010Rubrique : établissements de santéTitre : fonctionnementQuestion close sans réponse le 4 octobre 2011