M. Stéphane Trompille

La République en Marche

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
      - Du 6 décembre 2017 au 31 juillet 2018
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
      - Du 21 juillet 2021 au 12 janvier 2022
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
      - Du 20 juillet 2021 au 12 janvier 2022
    - Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019
      - Du 18 octobre 2019 au 10 juin 2020
    - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des décisions publiques
      - Du 9 mars 2018 au 19 juillet 2018
    - Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
      - Du 1er février 2018 au 19 juillet 2018
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur le secteur spatial de défense
      - Du 12 septembre 2018 au 15 janvier 2019
  - Membre
    - Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées
      - Du 28 octobre 2020 au 5 mai 2021
    - Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes
      - Du 23 octobre 2019 au 22 juillet 2020
    - Mission d'information sur l'action aérospatiale de l'État
      - Du 5 mars 2019 au 17 juillet 2019
    - Mission d'information sur le secteur spatial de défense
      - Du 12 septembre 2018 au 15 janvier 2019
    - Mission d'information relative à la prochaine génération de missiles anti-navires
      - Du 16 mai 2018 au 12 décembre 2018
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Véhicules terrestres
      - Du 18 juillet 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Condition animale
      - Du 10 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Objectifs de développement durable
      - Du 15 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Secteur aéronautique et spatial
      - Du 2 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Véhicules terrestres
      - Du 26 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Jeux vidéo
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 22 octobre 2019 au 21 juin 2022
    - Cybersécurité et souveraineté numérique
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Conditions d'accueil des migrants
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Suisse
      - Du 24 octobre 2017 au 6 février 2019
  - Membre
    - France-Suisse
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Etats-Unis
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Norvège
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Madagascar
      - Du 23 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - France-Bielorussie
      - Du 10 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - France-Argentine
      - Du 19 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 5 novembre 2019 au 21 juin 2022
    - France-Kosovo
      - Du 15 mars 2018 au 21 juin 2022
    - France-Arménie
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 2 août 2017 au 21 juin 2022

M. Stéphane Trompille

Fonctions (archives)