Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel

La République en Marche

Alpes-de-Haute-Provence (2^e circonscription) | Mandat clos le 3 août 2020 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 22 juillet 2017 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 3 août 2020 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 25 juillet 2017 au 3 août 2020
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 24 juillet 2019 au 3 août 2020
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 12 mars 2019 au 18 juillet 2019
    - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
      - Du 29 mars 2018 au 19 juillet 2018
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 8 mars 2019 au 18 juillet 2019
    - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
      - Du 23 mars 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Vice-Présidente
    - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
      - Du 10 juillet 2018 au 15 janvier 2019
  - Rapporteure thématique
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 14 janvier 2020 au 3 août 2020
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 18 décembre 2019 au 3 août 2020
    - Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance
      - Du 21 mars 2019 au 3 juillet 2019
    - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
      - Du 26 juin 2018 au 15 janvier 2019
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 7 mars 2018 au 3 août 2020
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 3 août 2020
  - Secrétaire
    - Économie du sport
      - Du 21 février 2018 au 3 août 2020
    - Lutte contre les addictions
      - Du 11 avril 2018 au 15 janvier 2020
  - Membre
    - Économie du sport
      - Du 9 février 2018 au 3 août 2020
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 15 mars 2018 au 3 août 2020
    - Montagne
      - Du 15 février 2018 au 3 août 2020
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 3 août 2020
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 20 février 2018 au 3 août 2020
    - Action humanitaire
      - Du 20 mars 2018 au 3 août 2020
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 19 février 2018 au 3 août 2020
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 3 août 2020
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 21 février 2018 au 3 août 2020
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 15 mars 2018 au 3 août 2020
    - Alimentation et santé
      - Du 27 février 2018 au 3 août 2020
    - Startup, PME et ETI
      - Du 6 mars 2018 au 3 août 2020
    - Sport
      - Du 14 février 2018 au 3 août 2020
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 3 août 2020
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 3 août 2020
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 3 août 2020
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 8 février 2018 au 3 août 2020
    - Santé et numérique
      - Du 14 février 2018 au 3 août 2020
    - Professions paramédicales
      - Du 24 juin 2018 au 3 août 2020
    - Villes moyennes
      - Du 21 février 2018 au 3 août 2020
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 7 mars 2018 au 3 août 2020
    - Eau et biodiversité
      - Du 8 mars 2018 au 3 août 2020
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 5 mars 2018 au 3 août 2020
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 19 mars 2018 au 3 août 2020
    - Droits de l'enfant et protection de la jeunesse
      - Du 5 mars 2018 au 3 août 2020
    - Santé environnementale
      - Du 3 mars 2018 au 3 août 2020
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 3 août 2020
    - Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde
      - Du 28 février 2018 au 3 août 2020
    - Handicap Inclusion
      - Du 14 mars 2018 au 3 août 2020
    - Santé à l'école
      - Du 30 mars 2018 au 3 août 2020
    - Lutte contre les addictions
      - Du 11 avril 2018 au 15 janvier 2020
    - Démocratie participative et e-démocratie
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (logement)
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Vietnam
      - Du 8 novembre 2017 au 3 août 2020
  - Membre
    - France-Vietnam
      - Du 8 novembre 2017 au 3 août 2020

Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel

Fonctions (archives)