-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Vigilance sanitaire
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Ian Boucard
- Mme Justine Benin
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- M. François Ruffin
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 3, 19, 22, 33, 74, 76, 115, 121, 131, 142, 144, 154, 175, 218, 229, 251, 257, 346 et 359
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 211
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Plan France 2030
- Hausse des prix des carburants
- Hommage à Samuel Paty
- Relations entre l’Algérie et la France
- Plan France 2030
- Situation des sages-femmes
- Situation des hôpitaux de proximité
- Sommet Afrique-France
- Ségur de la santé
- Hausse des prix de l’énergie
- Nucléaire
- Application du nutri-score aux fromages
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Garde à vue d’une élue en Seine-Maritime
- Rapport Sauvé sur les abus sexuels dans l’Église
- Rémunération des médecins intérimaires
- Reconnaissance des ambulanciers
- Épidémie de tuberculose bovine
- Pouvoir d’achat des Français
- Nucléaire et stratégie nationale bas-carbone
- Code de la justice pénale des mineurs
- Pénurie de logements
- Filière des biocarburants
- Assurance récolte
- Lotos associatifs
- Flux migratoires vers le Royaume-Uni
- 2. Projet de loi de finances pour 2022
- Première partie (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 1795
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1741, 1713, 1774 et 1446
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1649, 1444, 2106 et 1383
- Sous-amendements nos 2101 rectifié et 2108
- Amendement no 1787
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Responsabilité pénale et sécurité intérieure
- Discussion des articles (suite)
- Article 19 (appelé par priorité)
- Article 5
- M. Buon Tan
- Amendements nos 222 et 179, 3
- Article 6
- M. Christophe Naegelen
- M. Ugo Bernalicis
- M. Michel Castellani
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Amendements nos 145, 316, 223, 4, 346, 383, 344, 361 rectifié, 331, 372, 6, 5, 224, 325, 373, 7, 225 et 1, 2
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Gestion de la crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 423, 969, 1109, 85, 212, 268, 380, 417, 731, 963, 1085, 781 et 1164
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 107, 108, 1001, 1012, 401, 106, 1144, 1146, 721, 619, 1090, 279, 171, 143, 50, 54, 120, 136, 169, 252, 337, 356, 663, 21, 149, 55, 88, 146, 253, 358, 739, 757, 829, 870 et 743
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Égalité économique et professionnelle
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 42, 258, 43, 168, 79, 61, 289 et 277
- Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Amendements nos 124, 224 rectifié et 301
- Sous-amendement no 353
- Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- Amendements nos 179, 90, 169, 253, 21, 222, 333, 47, 290 rectifié, 291, 251, , 15, 170, 80, 264, 268, 329, 92, 171, 252, 255, 330 et 122
- M. le président
- Amendements nos, 49, 19, 172, 121 et 53
- Après l’article 7
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- Après l’article 8 bis
- Article 9
- Amendement no 338
- Article 7 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Forêts du Grand Est
- Aides aux productions arboricoles et viticoles
- Nutriscore et signes AOP-IGP
- Plan de protection des pollinisateurs
- Gestion des crises agricoles
- Suppression des taxes funéraires
- Répression syndicale à la RATP
- Conséquences de la crise sanitaire dans le secteur culturel
- Effectifs de la police nationale à Saint-Étienne
- Commissariat d’Alençon
- Lutte contre les violences infantiles
- Ligue de tennis d’Alsace
- Moyens des établissements en ZEP
- Matériels de l’armée de terre
- Concours des meilleurs ouvriers de France
- Industries de la métallurgie en Normandie
- Taxe foncière dans les quartiers prioritaires
- Gazole non routier
- Matériaux de construction du bâtiment
- Matériaux de construction en bâtiment
- Stratégie spatiale française
- Taux minimum de logements sociaux
- Petites lignes de fret
- Recyclage des déchets industriels
- Suppression progressive des emballages
- Prise en charge du handicap
- Régularisation des charges
- Situation des travailleurs sociaux
- Services de soins infirmiers à domicile
- Port du masque par les enfants à l’école
- Formation des infirmiers en zone frontalière franco-luxembourgeoise
- Accès au service public des Français de l’étranger
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au brigadier de police Éric Masson
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences envers les femmes
- Violences contre les Palestiniens à Jérusalem
- Lutte contre les féminicides
- Port du voile sur une affiche électorale
- Violences contre les Palestiniens à Jérusalem
- Sommet social européen à Porto
- Pêche dans la Manche
- Calendrier du déconfinement
- Conditions du déconfinement pour les entreprises de l’événementiel
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Imposition de la « prime covid »
- Emplois dans le secteur aéronautique
- Campagne vaccinale
- Situation en Birmanie
- Intermittents du spectacle
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Secteur du tourisme
- Thérapies de conversion
- Projet H
- Démarchage téléphonique
- Territoires éducatifs ruraux
- PAC et agroforesterie
- Avenir de l’Union européenne
- Pilotage de la recherche
- Levée des brevets sur les vaccins contre la covid-19
- 3. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 229
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 217, 219, 216 et 227 rectifié
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 173, 47, 48, 49, 189, 191, 66, 79, 80, 220 et 50
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Amendement no 14
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 2 ter
- Amendement no 88
- Article 2 ter
- M. François Ruffin
- M. Yannick Kerlogot
- M. Frédéric Reiss
- M. Vincent Bru
- Amendements nos 305, 151, 239, 249, 294, 269, 4, 33, 52, 74, 118, 141, 176 et 211
- Rappel au règlement
- Article 2 ter (suite)
- Amendement no 11
- Rappel au règlement
- Article 2 ter (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 ter (suite)
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Avant l’article 2 ter
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Suivi de la crise sanitaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Sereine Mauborgne, représentante de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Danielle Brulebois, représentante de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Véronique Louwagie, représentante de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Cédric Villani, président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Paul-André Colombani (LT)
- M. François Ruffin (FI)
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Julien Borowczyk (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Door (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alexis Corbière (FI)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Olivier Véran, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Mme Sandrine Josso, rapporteure de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Martine Wonner (LT)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs
- 2. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis AA
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 162
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Amendement no 11 rectifié
- Article 1er ter A
- Article 2 bis
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies AA
- Amendement no 114
- Articles 2 quinquies A et 2 quinquies B
- Article 2 quinquies
- Amendement no 167
- Article 2 sexies
- Amendement no 65
- Article 2 septies
- Article 2 octies
- Amendement no 157
- Article 2 nonies
- M. Thibault Bazin
- Mme Valérie Six
- Amendement no 165
- Article 2 decies
- Article 2 undecies
- Amendement no 107
- Article 3
- Amendement no 120
- Article 4
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (6e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)