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17 juin 2025Rubrique : recherche et innovationTitre : Risque induits par le développement des bactéries miroirs.Question sans réponse
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17 juin 2025Rubrique : professions de santéTitre : Dispositions touchant aux professions d'ambulanciers.Question sans réponse
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17 juin 2025Rubrique : logementTitre : Rapport de la Cour des comptes sur le DPEQuestion sans réponse
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17 juin 2025Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Suspension du dispositif MaPrimRénov'Question sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Rapport de la Cour des comptes sur l'enseignement primaire.Question sans réponse
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10 juin 2025Rubrique : policeTitre : Sécurité en ruralité et dans les petites villes.Question posée en séance
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21 mai 2025Rubrique : taxisTitre : Réforme du transport sanitaireQuestion posée en séance
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29 avril 2025Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Responsabilité élargie des producteurs pour les entreprises du BTPRéponse publiée le 24 juin 2025
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15 avril 2025Rubrique : jeunesTitre : Rapport de la Cour des comptes sur la jeunesse françaiseQuestion sans réponse
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25 mars 2025Rubrique : maladiesTitre : Prise en charge de l'épidémie de glaucomeQuestion sans réponse