M. Loïc Dombreval

La République en Marche

Alpes-Maritimes (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 2 février 2021 au 21 juin 2022
      - Du 29 juin 2017 au 12 janvier 2021
    - Commission des affaires économiques
      - Du 13 janvier 2021 au 1er février 2021
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
      - Du 22 janvier 2020 au 29 juillet 2020
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
      - Du 16 janvier 2020 au 29 juillet 2020
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les agrocarburants
      - Du 18 juillet 2018 au 22 janvier 2020
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 18 décembre 2019 au 29 juin 2021
- Groupes d'études
  - Président
    - Condition animale
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Élevage pastoral
      - Du 2 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Eau et biodiversité
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - RSE - responsabilité sociale des entreprises
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Condition animale
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Namibie
      - Du 28 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Botswana Zambie Zimbabwe
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Kenya Ouganda Tanzanie
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Pologne
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Kenya Ouganda Tanzanie
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Argentine
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Namibie
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suisse
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Japon
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Australie
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Pologne
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Botswana Zambie Zimbabwe
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 2 novembre 2018 au 21 juin 2022

M. Loïc Dombreval

Fonctions (archives)