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20 juin 2023Rubrique : animauxTitre : Lutte contre le trafic d'espèces sauvagesRéponse publiée le 10 octobre 2023
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25 avril 2023Rubrique : transports ferroviairesTitre : RER métropolitainsRéponse publiée le 2 mai 2023
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3 janvier 2023Rubrique : établissements de santéTitre : Reconstruction de l'hôpital du pays salonaisRéponse publiée le 11 janvier 2023
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18 octobre 2022Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Attribution des aides MaPrimRenov' aux associationsQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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5 octobre 2022Rubrique : environnementTitre : Calendrier de la planification écologiqueQuestion posée en séance
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27 septembre 2022Rubrique : urbanismeTitre : Retrait des pistes cyclables du décompte des sols artificialisés dans les PLURéponse publiée le 6 décembre 2022
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27 septembre 2022Rubrique : transports ferroviairesTitre : La desserte ferroviaire des Alpes du SudRéponse publiée le 11 juillet 2023
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27 septembre 2022Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Prévention des noyades en piscines publiquesRéponse publiée le 1er novembre 2022
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27 septembre 2022Rubrique : nuisancesTitre : Nuisances sonores générées par les infrastructures routièresRéponse publiée le 20 décembre 2022
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27 septembre 2022Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Non-recevabilité de l'inscription des AESH au concours interne de CPERéponse publiée le 31 janvier 2023