-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Quelle réforme des bourses sur critères sociaux pour faire face à l’aggravation de la précarité des étudiants ?
- Mme Manon Moret, secrétaire générale adjointe de l’Unef
- M. Tom Chevalier, chercheur au CNRS, spécialiste des politiques de jeunesse
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- Mme Manon Moret
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Manon Moret
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Tom Chevalier
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Manon Moret
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- Mme Manon Moret
- M. Tom Chevalier
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- Mme Manon Moret
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Tom Chevalier
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Tom Chevalier
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Manon Moret
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- Mme Manon Moret
- M. Tom Chevalier
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Tom Chevalier
- Mme Manon Moret
- Suspension et reprise de la séance
- M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Philippe Baptiste, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Philippe Baptiste, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Soutien au journaliste Christophe Gleizes
- 2. Questions au gouvernement
- Cession de LMB Aerospace
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et climat
- Moratoire sur le développement des énergies renouvelables
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité
- Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux
- Détention de Christophe Gleizes
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement des structures de santé participatives
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité à Marseille
- Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
- Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers
- Situation de l’entreprise Black Star
- Vente de Biogaran
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 4. Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- 5. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 2. Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
- M. Vincent Caure, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Damien Girard, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Lait infantile contaminé
- Natalité et place de l’enfant dans la société
- Financement des universités
- Travail le 1er mai
- Fermeture de l’usine Bosch de Moulins-Yzeure
- Mariage des étrangers sous OQTF
- Mpox
- Recours au CPF pour financer le permis de conduire
- Coupe du monde et géopolitique
- Fermeture du BTS Europlastics et composites de Decazeville
- HME Brass France
- 2. Traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales
- 3. Modernisation de la gestion du patrimoine immobilier de l’État
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 7, 8, 22, 58, 16, 26, 17 et 25
- M. François Jolivet, suppléant M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 24, 60, 27, 46, 28, 66 rectifié, 9, 10, 38, 54, 12, 14, 50, 21, 33, 23, 30, 4 et 65
- Sous-amendement no 74
- Amendements nos 32, 56, 18, 37, 6, 43 rectifié, 20, 64, 40, 42, 41, 44, 67, 71 et 57
- Après l’article 1er
- Article 2
- Titre
- Amendement no 34
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 4. Mettre fin au devoir conjugal
- Présentation
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marie-Charlotte Garin, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Mettre fin au devoir conjugal
- 2. Réparation des préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Questions orales sans débat
- Lignes D et E du RER
- Ligne ferroviaire entre Lyon et Ambérieu-en-Bugey
- Transports dans le Val-de-Marne
- Aéroport de Lille-Lesquin
- Égalité femmes-hommes dans l’enseignement supérieur
- Déserts médicaux
- Dotation globale de fonctionnement
- Centre scientifique et technique du bâtiment
- Offre de soins à Saint-Dizier et dans la Haute-Marne
- Centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins
- Santé mentale
- Centre pédiatrique des Côtes
- Cancer du sein
- « Plan jeunesse » dans les outre-mer
- Algues sargasses aux Antilles
- Entreprise Cool Roof
- Industrie traditionnelle dans les Ardennes
- Projets d’extraction minière dans la Loire-Atlantique
- Papeterie Chapelle Darblay de Grand-Couronne
- Taxation foncière
- Revitalisation des centres-bourgs
- Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Permis de conduire
- Commissariat d’Aubagne
- Effectifs de la police nationale à Brest
- Usurpation d’identité
- Quartiers de lutte contre la criminalité organisée
- Plan d’accompagnement personnalisé dans l’enseignement privé
- Bourse nationale au mérite en Polynésie française
- Érosion du littoral dans la Manche
- Frelon asiatique en Alsace
- Frelon asiatique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violences à Mayotte
- Lait infantile contaminé
- Zones à faibles émissions
- Inondations
- Projet de loi de finances
- Cas de mpox à La Réunion
- Suppression de postes dans l’éducation nationale
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Lait infantile contaminé
- Discriminations dans l’accès au logement
- Interdiction de la pêche dans le golfe de Gascogne
- Discriminations dans l’accès au logement
- Artificialisation des sols
- Relations entre Capgemini et l’ICE
- École de pilotes Airways Aviation Academy
- Situation en Iran
- Agression à Nice
- Office français de la biodiversité
- 2. Motions de censure
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- Mme Julie Delpech (EPR)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
- Mme Océane Godard (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- M. Sébastien Lecornu, premier ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Pérennisation et extension de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Pérennisation et extension de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Article 2
- M. Sylvain Carrière
- Mme Marie Pochon
- M. Nicolas Turquois
- Amendements nos 172 rectifié
- Sous-amendements nos 178, 218, 213, 182, 181, 208, 177, 183, 207 et 214
- Article 3
- Amendement no 170 rectifié
- Sous-amendement no 215
- Après l’article 3
- Amendement no 169 rectifié
- Sous-amendement no 175
- Article 4
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre dans l’exercice de leurs fonctions
- Amendement no 39, 25
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Sous-amendement no 54
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Article 27 quindecies (appelé par priorité)
- Article 27 sexdecies (appelé par priorité)
- Amendement no 2452
- Article 27 septdecies (appelé par priorité)
- Amendement no 2923
- Article 27 octodecies (appelé par priorité)
- Amendement no 3193
- Article 27 novodecies (appelé par priorité)
- Article 27 vicies (appelé par priorité)
- Amendements nos 2454, 2455
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 2994
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Article 3
- Rappels au règlement
- Article 3 bis
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Calvados (4e circonscription)
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