M. Thomas Mesnier

Horizons et apparentés

Charente (1^re circonscription) | Mandat clos le 2 décembre 2022 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 2 décembre 2022 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur général
    - Commission des affaires sociales
      - Du 27 mai 2020 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 30 juin 2022 au 2 décembre 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 26 mai 2021 au 9 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie
      - Du 3 juin 2020 au 8 août 2020
  - Membre
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 29 janvier 2020 au 8 septembre 2020
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 21 janvier 2020 au 8 septembre 2020
    - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
      - Du 23 mars 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 27 mai 2020 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
      - Du 26 juin 2018 au 15 janvier 2019
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 13 juillet 2022 au 2 décembre 2022
      - Du 1er mars 2019 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Violences intra-familiales
      - Du 9 octobre 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Jeux vidéo
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Santé et numérique
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Violences intra-familiales
      - Du 17 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - Droits de l'enfant et protection de la jeunesse
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Jeux vidéo
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Colombie
      - Du 13 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Corée du Sud
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Colombie
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Corée du Sud
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Japon
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tunisie
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Espagne
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Belgique
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
      - Du 21 octobre 2022 au 2 décembre 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission des comptes de la sécurité sociale
      - Du 21 octobre 2020 au 21 juin 2022
    - Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
      - Du 8 décembre 2020 au 21 juin 2022
      - Du 25 octobre 2017 au 25 octobre 2020

M. Thomas Mesnier

Fonctions (archives)