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Lundi 3 juin 2019Session 2018 – 2019
– commissions d'évaluation des politiques publiques
– missions Action extérieure de l'État ; Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers ; Affaires européennes : M. Jean Baptiste LEMOYNE, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères ; M. Vincent LEDOUX, Mme Émilie BONNIVARD, M. Marc LE FUR et M. Xavier PALUSZKIEWICZ, rapporteurs spéciaux
– missions Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative : M. Jean Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, et Mme Roxana MARACINEANU, ministre des sports ; Mme Catherine OSSON, Mmes Perrine GOULET et Sarah EL HAÏRY, rapporteures spécialespartager -
Mardi 30 avril 2019Session 2018 – 2019
– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n° 1616) (M. Patrick Mignola, rapporteur)
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Mercredi 20 mars 2019Session 2018 – 2019
– Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des Sports
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Jeudi 31 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi pour une école vraiment inclusive (n° 1540) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)
– Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)partager -
Mercredi 30 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)
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Mercredi 30 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)
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Mercredi 30 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Michel Larive visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique (n° 1564)
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Clémentine Autain relative à la création d'un permis de conduire public gratuit (n° 1562)
– Suite de l'examen des articles du projet de loi sur l'école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)partager -
Mercredi 23 janvier 2019Session 2018 – 2019
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et discussion générale sur le projet de loi pour une école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)
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Mardi 4 décembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, sur Parcoursup
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Mercredi 21 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de M. Gilles Bloch, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le Président de la République
Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Désignation de rapporteurs pour des missions flashs sur les thèmes suivants :
·Les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacle et les festivals
·Précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ?
·Première évaluation du Loto du patrimoine
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (article 145-7 du Règlement)partager
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