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Mardi 28 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 28 octobre 2025Session 2025 – 2026
-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
• Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Alexandre Portier, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) (M. Thierry Tesson, rapporteur)
- Demande d'attribution à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête en application de l'article 5 ter de l'ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, sur la protection du patrimoine national des Français et la sécurisation des muséespartager -
Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Table ronde sur la vie associative réunissant M. Jean-Baptiste Clérico et M. Arnaud Tiercelin, co-présidents du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (Cnajep), M. François Bouchon, président de France Bénévolat, et M. Etienne Hoepffner, administrateur, référent national Grandes associations nationales, M. Mickaël Huet, délégué général du Mouvement associatif, et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer
- Examen, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (n° 1865) (M. Charles Alloncle, rapporteur)partager -
Jeudi 2 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Élection des membres du bureau de la Commission
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Mercredi 2 juillet 2025Session 2024 – 2025
– Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et MM. Emmanuel Suard et Louis Vallernaud, présidents de section à la troisième chambre, sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et à l'enseignement primaire
– Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire (n° 1350) (M. Bertrand Sorre, rapporteur)partager -
Mercredi 25 juin 2025Session 2024 – 2025
– Examen, à huis clos, du rapport de la commission, exerçant les prérogatives d'une commission d'enquête, sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958) (Mme Violette Spillebout et M. Paul Vannier, rapporteurs)
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Mercredi 11 juin 2025Session 2024 – 2025
- Audition de M. Antoine Petit, président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) (sous réserve de confirmation)
- Examen de la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n° 1430)
- Point sur les pétitions renvoyées à la commissionpartager -
Mercredi 7 mai 2025Session 2024 – 2025
- Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Diane-Sophie Girin, docteure en sociologie, MM. Pierre Merle, professeur émérite de sociologie et Eric Debarbieux, professeur émérite de sciences de l'éducation
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Sénat, n° 546 (2024-2025))partager -
Mercredi 30 avril 2025Session 2024 – 2025
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (n° 1009) (M. Pierre Henriet et Mme Constance Le Grip, rapporteurs)
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