Mme Graziella Melchior

Ensemble pour la République

Finistère (5^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2025

(80^e)

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Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Discussion générale (suite)
M. Philippe Vigier
M. Jean Moulliere
M. Laurent Panifous
Mme Karine Lebon
M. Serge Muller
Mme Annie Vidal
M. Damien Maudet
M. Gérault Verny
M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
Discussion des articles
Article unique
Mme Marietta Karamanli
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
M. Philippe Vigier
Mme Naïma Moutchou
Amendements n^os 5, 6, 8, 21, 1, 16, 2, 15, 17, 9, 10, 20, 12, 13 et 14
Rappel au règlement
M. Sylvain Maillard
Mme la présidente
Après l’article unique
Amendements n^os 4 et 3
Explications de vote
M. Serge Muller (RN)
Mme Annie Vidal (EPR)
Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
M. Sylvain Berrios (HOR)
Vote sur l’article unique
Suspension et reprise de la séance
2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
Présentation
Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
Discussion générale
Mme Florence Herouin-Léautey
M. Vincent Jeanbrun
M. Jean-Claude Raux
M. Laurent Croizier
Mme Béatrice Piron
M. Salvatore Castiglione
Mme Soumya Bourouaha
Mme Hanane Mansouri
M. Bruno Clavet
Mme Graziella Melchior
Mme Marie Mesmeur
Discussion des articles
Article 1er
M. Théo Bernhardt
M. Charles Sitzenstuhl
M. Boris Vallaud
M. Rodrigo Arenas
M. Sylvain Berrios
M. Laurent Croizier
Amendements n^os 18, 21, 7, 14, 3, 8, 15, 4, 12 et 13
Après l’article 1er
Amendements n^os 19 et 20
Article 1er bis
Après l’article 1er bis
Amendement n^o 11 rectifié
Article 1er ter
Amendements n^os 10 et 16
Articles 1er quater et 2
Titre
Amendement n^o 17
Explications de vote
Mme Graziella Melchior (EPR)
M. Bruno Clavet (RN)
M. Christophe Bex (LFI-NFP)
M. Laurent Croizier (Dem)
Mme Soumya Bourouaha (GDR)
Vote sur l’ensemble
Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure
Suspension et reprise de la séance
3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
Présentation
M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Discussion générale
M. Laurent Lhardit
M. Thibault Bazin
M. Éric Martineau
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Discussion générale (suite)
M. Philippe Vigier
M. Jean Moulliere
M. Laurent Panifous
Mme Karine Lebon
M. Serge Muller
Mme Annie Vidal
M. Damien Maudet
M. Gérault Verny
M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
Discussion des articles
Article unique
Mme Marietta Karamanli
M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
M. Philippe Vigier
Mme Naïma Moutchou
Amendements n^os 5, 6, 8, 21, 1, 16, 2, 15, 17, 9, 10, 20, 12, 13 et 14
Rappel au règlement
M. Sylvain Maillard
Mme la présidente
Après l’article unique
Amendements n^os 4 et 3
Explications de vote
M. Serge Muller (RN)
Mme Annie Vidal (EPR)
Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
M. Sylvain Berrios (HOR)
Vote sur l’article unique
Suspension et reprise de la séance
2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
Présentation
Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
Discussion générale
Mme Florence Herouin-Léautey
M. Vincent Jeanbrun
M. Jean-Claude Raux
M. Laurent Croizier
Mme Béatrice Piron
M. Salvatore Castiglione
Mme Soumya Bourouaha
Mme Hanane Mansouri
M. Bruno Clavet
Mme Graziella Melchior
Mme Marie Mesmeur
Discussion des articles
Article 1er
M. Théo Bernhardt
M. Charles Sitzenstuhl
M. Boris Vallaud
M. Rodrigo Arenas
M. Sylvain Berrios
M. Laurent Croizier
Amendements n^os 18, 21, 7, 14, 3, 8, 15, 4, 12 et 13
Après l’article 1er
Amendements n^os 19 et 20
Article 1er bis
Après l’article 1er bis
Amendement n^o 11 rectifié
Article 1er ter
Amendements n^os 10 et 16
Articles 1er quater et 2
Titre
Amendement n^o 17
Explications de vote
Mme Graziella Melchior (EPR)
M. Bruno Clavet (RN)
M. Christophe Bex (LFI-NFP)
M. Laurent Croizier (Dem)
Mme Soumya Bourouaha (GDR)
Vote sur l’ensemble
Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure
Suspension et reprise de la séance
3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
Présentation
M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Discussion générale
M. Laurent Lhardit
M. Thibault Bazin
M. Éric Martineau
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du jeudi 16 janvier 2025

(70^e)

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Présidence de Mme Clémence Guetté
1. Évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République
Mme Laure Miller, rapporteure
M. Antoine Villedieu, rapporteur
M. Bastien Lachaud, rapporteur
Mme Constance Le Grip (EPR)
Mme Émeline K/Bidi (GDR)
M. Jérôme Guedj (SOC)
Mme Léa Balage El Mariky (EcoS)
Mme Delphine Lingemann (Dem)
M. Jean Moulliere (HOR)
Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
M. Olivier Fayssat (UDR)
M. Roger Chudeau (RN)
M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Mme Graziella Melchior (EPR)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Charles Rodwell (EPR)
M. François-Noël Buffet, ministre
Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Jean-François Coulomme (LFI-NFP)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Pierrick Courbon (SOC)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Jérôme Guedj (SOC)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Xavier Breton (DR)
M. François-Noël Buffet, ministre
Présidence de Mme Naïma Moutchou
M. Pouria Amirshahi (EcoS)
M. François-Noël Buffet, ministre
Mme Sabrina Sebaihi (EcoS)
M. François-Noël Buffet, ministre
Mme Delphine Lingemann (Dem)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Roger Chudeau (RN)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Bruno Clavet (RN)
M. François-Noël Buffet, ministre
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Clémence Guetté
1. Évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République
Mme Laure Miller, rapporteure
M. Antoine Villedieu, rapporteur
M. Bastien Lachaud, rapporteur
Mme Constance Le Grip (EPR)
Mme Émeline K/Bidi (GDR)
M. Jérôme Guedj (SOC)
Mme Léa Balage El Mariky (EcoS)
Mme Delphine Lingemann (Dem)
M. Jean Moulliere (HOR)
Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
M. Olivier Fayssat (UDR)
M. Roger Chudeau (RN)
M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Mme Graziella Melchior (EPR)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Charles Rodwell (EPR)
M. François-Noël Buffet, ministre
Mme Ersilia Soudais (LFI-NFP)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Jean-François Coulomme (LFI-NFP)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Pierrick Courbon (SOC)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Jérôme Guedj (SOC)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Xavier Breton (DR)
M. François-Noël Buffet, ministre
Présidence de Mme Naïma Moutchou
M. Pouria Amirshahi (EcoS)
M. François-Noël Buffet, ministre
Mme Sabrina Sebaihi (EcoS)
M. François-Noël Buffet, ministre
Mme Delphine Lingemann (Dem)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Roger Chudeau (RN)
M. François-Noël Buffet, ministre
M. Bruno Clavet (RN)
M. François-Noël Buffet, ministre
2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2024

(38^e)

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Présidence de M. Jérémie Iordanoff
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Après l’article 13 (suite)
Amendement n^o 2360
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 2364, 2370, 2373, 2467, 1324, 3470, 3637, 1807, 3277, 3612, 869, 2339, 948 et 2450
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 2010, 2420, 2011, 2654, 2636, 2643, 1460, 2642, 3465, 3610, 2429, 568, 1203 et 3404
Sous-amendement n^o 3726
Amendements n^os 3450, 3608, 1461, 3395, 2036, 3327, 371, 3039, 2039, 2456, 2774, 1462, 2440 , 2608, 258, 1070, 2794, 2970, 3158, 3447, 259, 3532, 359, 998, 250, 924, 3049, 923, 1443, 2079, 2444, 2530, 3051, 3137, 3449 et 3518
Rappel au règlement
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
Après l’article 13 (suite)
Amendements n^os 373 et 2453
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. Jérémie Iordanoff
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Après l’article 13 (suite)
Amendement n^o 2360
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Amendements n^os 2364, 2370, 2373, 2467, 1324, 3470, 3637, 1807, 3277, 3612, 869, 2339, 948 et 2450
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 2010, 2420, 2011, 2654, 2636, 2643, 1460, 2642, 3465, 3610, 2429, 568, 1203 et 3404
Sous-amendement n^o 3726
Amendements n^os 3450, 3608, 1461, 3395, 2036, 3327, 371, 3039, 2039, 2456, 2774, 1462, 2440 , 2608, 258, 1070, 2794, 2970, 3158, 3447, 259, 3532, 359, 998, 250, 924, 3049, 923, 1443, 2079, 2444, 2530, 3051, 3137, 3449 et 3518
Rappel au règlement
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
Après l’article 13 (suite)
Amendements n^os 373 et 2453
2. Ordre du jour de la prochaine séance

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