-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Fonds national de garantie individuelle des ressources
- Action de l’État dans les Ardennes
- Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
- Accès au logement dans le Calvados
- Contournement de Martigues et Port-de-Bouc
- Route nationale 141
- Zones à faibles émissions mobilité
- Zones à faibles émissions
- Filière du transport maritime à propulsion vélique
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Extension de la prime Ségur aux épiceries solidaires
- Microcrèches
- Énergie photovoltaïque
- Répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
- Statut du conjoint collaborateur
- Énergie photovoltaïque
- Étudiants exilés
- Éducateurs canins
- Aéroport de Colmar
- Cétacés en captivité
- Club de tir de La Ciotat
- Société ALM-MECA
- Cybersécurité
- Tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
- Cité judiciaire de Nancy
- Maison d’arrêt de Caen
- Érosion côtière dans les outre-mer
- Lutte contre le trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle
- Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
- Accès aux soins
- Centre hospitalier de Saint Quentin
- Centres de santé
- Lutte contre la pollution au mercure en Guyane
- Allocation de solidarité aux personnes âgées
- Hypermarché à Clermont-Ferrand
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Article 14
- Amendements nos 2656 et 3661
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2657, 2658, 2659, 2660
- Après l’article 14
- Article 16
- Amendement no 2766
- Après l’article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 601 rectifié, 1033, 626, 1699, 2947, 2768, 2638, 2545, 1207, 3206, 497, 898, 2522, 3096, 1124 et 3371
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 2350 rectifié, 2653, 3272, 3025, 2504, 2641, 2905, 3127, 702, 2640, 498, 2362, 3617, 3621, 1724, 2365, 2482, 2940, 2839, 2413, 1869, 2951, 1668, 2460 et 3757
- Sous-amendement no 3758
- Amendements nos 2431, 3202, 1880, 3011, 1925, 2831, 275, 1212, 3614 rectifié, 2647, 3545, 2582, 956, 1132, 1310, 1846, 1463, 2470, 570, 1205, 3332, 2439, 2374, 3642 rectifié, 3063, 510, 1204, 2531, 82, 83, 1206, 3223, 2700 et 2546
- Présidence de M. Xavier Breton
- Amendements nos 1217, 2548, 1912, 927, 2419, 2387, 2416, 3109, 88, 1160, 1159, 2800, 3271, 2274, 3285, 1464, 3048, 2645 rectifié, 3528 rectifié, 2521 et 3530
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance