Isère (5e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 23 octobre 2019
Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires, et M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires
partager
mercredi 23 octobre 2019
Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires, et M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires
partager
mercredi 9 octobre 2019
Commission des lois : Bilan de l’activité de la commission ; Discussion de lois diverses
partager
mercredi 9 octobre 2019
Commission des lois : Bilan de l’activité de la commission ; Discussion de lois diverses
partager
jeudi 25 juillet 2019
1ère séance : Règlement du budget 2018 ; Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace ; Agence nationale du sport
partager
mercredi 24 juillet 2019
Commission des lois : La commune dans la nouvelle organisation territoriale ; Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux
partager
mercredi 24 juillet 2019
Délégation aux collectivités territoriales : Rapport d’activité des sessions 2017-2018 et 2018-2019
partager
mercredi 10 juillet 2019
1ère séance : Transformation du système de santé (CMP) ; Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires
partager
mercredi 3 juillet 2019
Commission des lois : Peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie ; Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
partager
mercredi 3 juillet 2019
Commission des lois : Peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie ; Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
partager
mardi 2 juillet 2019
Délégation aux collectivités territoriales : Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
partager
mardi 2 juillet 2019
Délégation aux collectivités territoriales : Organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires
partager
1
...
3
4
5
6
7
...
12
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 134
