-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Calendrier des réformes
- Lutte contre la délinquance
- Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine
- Augmentation des droits de douane
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Politique de sécurité
- Politique industrielle
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Inondations et adaptation au changement climatique
- Défi démographique
- Causes environnementales des cancers
- Part collective du pass culture
- Suspension du service civique
- Réforme des microcrèches
- Situation des Kurdes en Syrie
- Relations entre la France et l’Algérie
- Budget de la France
- 2. Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Questions orales sans débat
- Filière de la noisette
- Économie circulaire
- Assistants familiaux
- Maisons de santé pluridisciplinaires
- Profession de psychomotricien
- Hôpital du Sud Aveyron
- Centres de santé à Paris
- Centre hospitalier intercommunal Robert-Ballanger
- Aide médicale de l’État
- Vaccination contre le covid-19
- Liberté de prescription du médecin
- Maison de santé pluridisciplinaire de Romenay
- Réglementation applicable aux collectivités territoriales
- Chômage frontalier
- Vagues de licenciements
- Convention franco-suisse sur la double imposition des successions
- Site Valeo de Saint-Quentin-Fallavier
- Site Stellantis de Belchamp
- Usine Vencorex du Pont-de-Claix
- Tunnel du col de Tende
- Ligne TER Lyon-Paray-le-Monial
- Accessibilité des gares SNCF dans l’Aisne
- Ligne ferroviaire Aix-en-Provence-Rognac
- Ligne TGV Dijon-Lille
- Nuisances aériennes
- Contrat « ville hôte » des JOP 2030
- Conservatoire de La Courneuve-Aubervilliers
- Maison d’arrêt de La Talaudière
- Carte de l’éducation prioritaire
- Nantes université
- Accueil des gens du voyage
- Effectifs de police à La Garenne-Colombes, Bois-Colombes et Courbevoie
- Phare de Cordouan
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 47 rectifié
- Sous-amendement no 48
- Après l’article 3
- Amendement no 18
- Article 4
- M. Michel Lauzzana
- Amendement no 20
- Après l’article 4
- Amendement no 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 10
- Article 6
- Amendement no 30 rectifié
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 33
- Article 9
- Amendements nos 23 et 39, 41 rectifié, 42, 43, 45 rectifié
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- Amendements nos 14, 15, 16, 17, 12, 18, 19, 20, 13, 21, 22, 23 et 24, 25
- Après l’article 1er
- Amendement no 7
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 8, 9
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 7 (suite)
- Amendements nos 905, 711 et 98
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 765, 1294, 90, 1099, 89, 1291, 1800, 50, 1295, 1331, 52, 1293, 1778, 87, 1287, 1367, 1515, 1517, 1129, 85 et 1779
- Rappel au règlement
- Après l’article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7 (suite)
- Article 8
- Mme Joëlle Mélin
- Amendements nos 966, 1530 et 1815
- Après l’article 8
- Amendements nos 2336 et 2349
- Sous-amendement no 2383
- Amendements nos 588, 2338, 1321, 1875, 1878, 1296, 1705, 1546, 371, 372, 2348 rectifié, 505, deuxième rectification, 1484, deuxième rectification, 1702, deuxième rectification, 1123, 1124 et 1184
- Article 9
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Thierry Frappé
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 2045
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 1640 rectifié, 1056, 1062, 2046, 2047, 211, 1002, 1850, 1551, 2048, 2049, 252, 2019, 2223, 374, 815, 2017, 767, 1329 rectifié, 2211 rectifié, 2050 et 1138
- Après l’article 7 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures relatives à la fonction publique
- Plan national d’adaptation au changement climatique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Situation dans les outre-mer
- Accord commercial avec le Mercosur
- Politique migratoire
- Mesures relatives à la fonction publique
- Politique de santé et alimentation
- Mesures relatives à la fonction publique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Déserts médicaux
- Financement des stations de radio associatives
- Présence de mercure dans les conserves de thon
- Situation du Dunkerquois
- Situation dans les outre-mer
- Politique d’intégration
- Installation de la Maison des mondes africains
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Lot-et-Garonne (1re circonscription)
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