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Mardi 19 octobre 2021Session 2021 – 2022
Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) :
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée des Sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de l'Engagement
Examen pour avis des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Bertrand Pancher, rapporteur pour avis) -
Mardi 28 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la rentrée universitaire
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Mardi 21 septembre 2021Session 2020 – 2021
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n° 4242)
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur la rentrée scolaire -
Mercredi 9 juin 2021Session 2020 – 2021
– Examen, en troisième lecture de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en faveur de l'engagement associatif (n°4184) (Mme Sophie Mette, rapporteure)
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Mardi 9 mars 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
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Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Désignation de rapporteurs pour des missions-flash
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées -
Mercredi 25 novembre 2020Session 2020 – 2021
– Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (n° 2700) (M. Bertrand Sorre, rapporteur)
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Mercredi 21 octobre 2020Session 2020 – 2021
Désignation d'un rapporteur et d'un rapporteur d'application sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (n° 2700)
Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des Sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de l'Engagement sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative » -
Mercredi 30 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Tables rondes sur le numérique éducatif – deuxième partie
Thème 1 : la formation initiale et continue du corps enseignant à l'école numérique
• M. Alain Frugière, président du réseau des INSPÉ
• M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
• Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale du réseau Canopé
• Mme Caroline Vincent, maîtresse de conférence à l'Université d'Aix Marseille, enseignante à l'INSPÉ d'Aix en Provence
Thème 2 : les conditions du déploiement du service public du numérique éducatif
• M. Olivier Martin, directeur des lycées, et M. Jean-François Vendramini, chef de service numérique éducatif de la Région Grand Est
• M. Philippe Vincent, secrétaire général du syndicat national des personnels de direction de l'Éducation nationale (SNPDEN)
• M. Frédéric Kerbeche, chef du service développement et stratégie numérique à la Direction de l'éducation et des collèges du Conseil départemental du Val d'Oise (à confirmer) -
Mardi 29 septembre 2020Session 2019 – 2020
– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 3133) (M. Bruno Studer, rapporteur)