• Compte rendu de la première séance du mardi 26 septembre 2017

  (3^e)

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  • Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Résultat des élections sénatoriales
      • M. Christian Jacob
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Grand plan d’investissement
      • M. Laurent Saint-Martin
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Utilisation du glyphosate
      • Mme Lise Magnier
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
      • Mme Justine Benin
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
      • Mme Hélène Vainqueur-Christophe
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Plan de lutte contre la pauvreté
      • Mme Fiona Lazaar
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Rapprochement entre Alstom et Siemens
      • M. Michel Larive
      • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Plan social du groupe Nokia
      • Mme Marie-Pierre Rixain
      • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Situation de l’hôpital public
      • M. Sébastien Jumel
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Soutien à la recherche et à l’innovation
      • M. Philippe Berta
      • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
    • Pression migratoire à Mayotte
      • M. Mansour Kamardine
      • M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
    • Dotations des collectivités locales
      • M. Jean-René Cazeneuve
      • Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Lutte contre la désertification médicale
      • M. Philippe Vigier
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Projet de loi renforçant la sécurité intérieure
      • Mme Marie Guévenoux
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Permis de recherche minière en Bretagne
      • M. Yannick Kerlogot
      • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
      • Suspension et reprise de la séance
        • Présidence de M. Hugues Renson
  • 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
    • Discussion des articles (suite)
      • Article 1er(suite)
        • Amendements n^os 324, 477 et 351
        • M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
        • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
        • Amendements n^os 485, 38, 350 et 100
      • Après l’article 1er
        • Amendement n^o 202
      • Article 2
        • Mme Emmanuelle Ménard
        • M. Michel Castellani
        • M. Paul-André Colombani
        • Mme Marie Guévenoux
        • Mme Coralie Dubost
        • M. Alexis Corbière
        • Mme Laurence Vichnievsky
        • Mme Marine Le Pen
        • M. Brahim Hammouche
        • M. Ludovic Pajot
        • Mme Émilie Cariou
        • M. Éric Diard
        • M. Ugo Bernalicis
        • M. Stéphane Peu
        • M. Gérard Collomb, ministre d’État
        • Amendements n^os 249, 417, 250, 355, 144, 520, 414, 452, 251, 183, 204, 321, 180, 73, 39, 165, 482, 40, 111, 146, 517, 205, 501, 418, 378, 29 rectifié, 112, 105, 491, 379, 322 rectifié, 461, 41, 102, 99, 113, 325, 1, 500 et 498
      • Après l’article 2
        • Amendements n^os252, 50, 52 et 495
      • Article 3
        • M. Jean-Félix Acquaviva
        • Mme Emmanuelle Ménard
        • M. Michel Castellani
        • M. Paul-André Colombani
        • M. Aurélien Pradié
        • Mme Élise Fajgeles
        • M. Didier Paris
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Résultat des élections sénatoriales
      • M. Christian Jacob
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Grand plan d’investissement
      • M. Laurent Saint-Martin
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Utilisation du glyphosate
      • Mme Lise Magnier
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
      • Mme Justine Benin
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
      • Mme Hélène Vainqueur-Christophe
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Plan de lutte contre la pauvreté
      • Mme Fiona Lazaar
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Rapprochement entre Alstom et Siemens
      • M. Michel Larive
      • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Plan social du groupe Nokia
      • Mme Marie-Pierre Rixain
      • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
    • Situation de l’hôpital public
      • M. Sébastien Jumel
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Soutien à la recherche et à l’innovation
      • M. Philippe Berta
      • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
    • Pression migratoire à Mayotte
      • M. Mansour Kamardine
      • M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
    • Dotations des collectivités locales
      • M. Jean-René Cazeneuve
      • Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Lutte contre la désertification médicale
      • M. Philippe Vigier
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Projet de loi renforçant la sécurité intérieure
      • Mme Marie Guévenoux
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Permis de recherche minière en Bretagne
      • M. Yannick Kerlogot
      • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
      • Suspension et reprise de la séance
        • Présidence de M. Hugues Renson
  • 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
    • Discussion des articles (suite)
      • Article 1er(suite)
        • Amendements n^os 324, 477 et 351
        • M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
        • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
        • Amendements n^os 485, 38, 350 et 100
      • Après l’article 1er
        • Amendement n^o 202
      • Article 2
        • Mme Emmanuelle Ménard
        • M. Michel Castellani
        • M. Paul-André Colombani
        • Mme Marie Guévenoux
        • Mme Coralie Dubost
        • M. Alexis Corbière
        • Mme Laurence Vichnievsky
        • Mme Marine Le Pen
        • M. Brahim Hammouche
        • M. Ludovic Pajot
        • Mme Émilie Cariou
        • M. Éric Diard
        • M. Ugo Bernalicis
        • M. Stéphane Peu
        • M. Gérard Collomb, ministre d’État
        • Amendements n^os 249, 417, 250, 355, 144, 520, 414, 452, 251, 183, 204, 321, 180, 73, 39, 165, 482, 40, 111, 146, 517, 205, 501, 418, 378, 29 rectifié, 112, 105, 491, 379, 322 rectifié, 461, 41, 102, 99, 113, 325, 1, 500 et 498
      • Après l’article 2
        • Amendements n^os252, 50, 52 et 495
      • Article 3
        • M. Jean-Félix Acquaviva
        • Mme Emmanuelle Ménard
        • M. Michel Castellani
        • M. Paul-André Colombani
        • M. Aurélien Pradié
        • Mme Élise Fajgeles
        • M. Didier Paris
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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