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Mardi 20 octobre 2026Session 2026 – 2027
- Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
- Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
Jeunesse et vie associative (Mme Florence Herouin-Léautey, rapporteure pour avis)
Sport (M. Maxime Michelet, rapporteur pour avis)partager -
Vendredi 9 octobre 2026Session 2026 – 2027
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Mercredi 7 octobre 2026Session 2026 – 2027
- Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale, sur le blocage des lycées
- Examen du rapport de la mission d'information sur l'instruction en famille (Mme Josiane Corneloup et M. Vincent Trébuchet, rapporteurs)
- Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi visant à garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéo (n° 3169) et visant à créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 3171)partager -
Mercredi 8 juillet 2026
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel, n° 3057
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Mercredi 10 juin 2026Session 2025 – 2026
- Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Mercredi 20 mai 2026Session 2025 – 2026
- Table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? » réunissant M. Fabrice Kordon, coprésident de l'assemblée des directions de laboratoires (ADL), et M. Pierre Rabu, membre du bureau, M. Édouard Kaminski, président du conseil de la recherche et de l'innovation de France Universités, M. Didier Samuel, président-directeur général de l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Mme Carole Caranta, directrice générale déléguée science et innovation de l'institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), et M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l'institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
- Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) et la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle (n° 2634)
- Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur)partager -
Mercredi 13 mai 2026Session 2025 – 2026
- Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)
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Mardi 12 mai 2026Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 12 mai 2026Session 2025 – 2026
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708)
- Désignation d'un membre de la mission d'information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)partager -
Mercredi 13 mai 2026
Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560), n° 2797
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