-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Vie chère en outre-mer
- Filières nucléaire et éolienne
- Augmentation des droits de mutation
- Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Situation des enfants sans domicile
- Difficultés de la filière noix
- Votes intervenus lors des débats budgétaires
- Budget des collectivités territoriales
- Refondation de la politique de protection de l’enfance
- Baisse du financement des missions locales
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Sécurisation du mécanisme de purge des nullités
- 4. Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Frédéric Weber
- M. Thomas Lam
- Mme Françoise Buffet
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- M. Jean-Luc Bourgeaux
- M. Boris Tavernier
- M. Richard Ramos
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Naegelen
- Mme Anne-Laure Blin, rapporteure
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Tavernier
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- Amendements nos 30, 1, 19, 24, 33, 31, 13 et 34
- Article 2
- M. Boris Tavernier
- Amendement no 26
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2565
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2954
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance