Mme Florence Lasserre

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Pyrénées-Atlantiques (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Compte rendu de la deuxième séance du jeudi 07 décembre 2017

(88^e)

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Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
1. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. François de Rugy
2. Rappel à l’ordre
M. le président
Rappels au règlement
M. François Ruffin
M. Jean-Christophe Lagarde
M. le président
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
3. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite)
Discussion générale (suite)
Mme Marie-George Buffet
M. Jean-Michel Mis
M. Michel Castellani
Mme Sophie Mette
Mme Valérie Gomez-Bassac
M. Fabien Di Filippo
Présidence de M. Sacha Houlié
M. Belkhir Belhaddad
M. François Cormier-Bouligeon
M. Michel Zumkeller, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Motion de rejet préalable
M. Cédric Roussel
M. Michel Zumkeller, rapporteur
M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Béatrice Descamps
M. François Ruffin
Mme Marie-George Buffet
M. Stéphane Testé
M. Fabien Di Filippo
M. Jimmy Pahun
M. Hervé Saulignac
Suspension et reprise de la séance
4. Création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires
Présentation
M. Philippe Vigier, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Discussion générale
M. Pierre Morel-À-L’Huissier
M. Hervé Saulignac
M. Jean-Paul Dufrègne
Mme Mathilde Panot
M. Jean-Claude Leclabart
M. Jean-Marie Sermier
M. Erwan Balanant
M. Thierry Benoit
Mme Sandra Marsaud
M. Vincent Descoeur
Mme Emmanuelle Ménard
M. Jean-François Cesarini
Mme Pascale Boyer
M. Philippe Vigier, rapporteur
Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Claude Leclabart
M. Philippe Vigier, rapporteur
M. Guy Bricout
Mme Mathilde Panot
M. Alain Perea
M. Vincent Descoeur
Mme Florence Lasserre-David
Suspension et reprise de la séance
5. Application du régime d’asile européen
Présentation
M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
1. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. François de Rugy
2. Rappel à l’ordre
M. le président
Rappels au règlement
M. François Ruffin
M. Jean-Christophe Lagarde
M. le président
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
3. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite)
Discussion générale (suite)
Mme Marie-George Buffet
M. Jean-Michel Mis
M. Michel Castellani
Mme Sophie Mette
Mme Valérie Gomez-Bassac
M. Fabien Di Filippo
Présidence de M. Sacha Houlié
M. Belkhir Belhaddad
M. François Cormier-Bouligeon
M. Michel Zumkeller, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Motion de rejet préalable
M. Cédric Roussel
M. Michel Zumkeller, rapporteur
M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
Mme Béatrice Descamps
M. François Ruffin
Mme Marie-George Buffet
M. Stéphane Testé
M. Fabien Di Filippo
M. Jimmy Pahun
M. Hervé Saulignac
Suspension et reprise de la séance
4. Création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires
Présentation
M. Philippe Vigier, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Discussion générale
M. Pierre Morel-À-L’Huissier
M. Hervé Saulignac
M. Jean-Paul Dufrègne
Mme Mathilde Panot
M. Jean-Claude Leclabart
M. Jean-Marie Sermier
M. Erwan Balanant
M. Thierry Benoit
Mme Sandra Marsaud
M. Vincent Descoeur
Mme Emmanuelle Ménard
M. Jean-François Cesarini
Mme Pascale Boyer
M. Philippe Vigier, rapporteur
Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Claude Leclabart
M. Philippe Vigier, rapporteur
M. Guy Bricout
Mme Mathilde Panot
M. Alain Perea
M. Vincent Descoeur
Mme Florence Lasserre-David
Suspension et reprise de la séance
5. Application du régime d’asile européen
Présentation
M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mardi 03 octobre 2017

(1^e)

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Présidence de M. François de Rugy
1. Ouverture de la session ordinaire
2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas
3. Questions au Gouvernement
Attentat de Marseille
M. Guy Teissier
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Attentat de Marseille
Mme Alexandra Louis
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Compensation de la baisse de l’aide personnalisée au logement
M. Stéphane Peu
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018
M. Michel Delpon
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2018
M. Hervé Saulignac
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Assises des outre-mer
M. Olivier Serva
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Projet de loi de finances pour 2018
M. Éric Woerth
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Lutte contre le terrorisme
M. Ludovic Pajot
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Projet de loi de finances pour 2018
M. Jean-Noël Barrot
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Situation en Espagne
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Horaires d’ouverture des bibliothèques
M. Stéphane Testé
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Dotations aux collectivités territoriales
M. Raphaël Schellenberger
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Enjeux de la francophonie
M. Jacques Krabal
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Lutte contre le terrorisme
M. Joaquim Pueyo
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Bilan de la rentrée scolaire
M. Bruno Studer
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Fusion Alstom-Siemens
Mme Béatrice Descamps
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Suspension et reprise de la séance
4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Explications de vote
M. Guillaume Larrivé
Mme Laurence Vichnievsky
Mme Marine Brenier
M. Olivier Dussopt
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
Mme Marie Guévenoux
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
Présentation
Présidence de M. Sacha Houlié
Motion de rejet préalable
M. Julien Aubert
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
M. Bruno Duvergé
M. Bertrand Pancher
Mme Delphine Batho
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
M. Matthieu Orphelin
M. Fabien Di Filippo
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Marie Sermier
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
Mme Florence Lasserre-David
M. Bertrand Pancher
M. Hervé Saulignac
Mme Mathilde Panot
M. Gabriel Serville
M. Jean-Baptiste Djebbari
M. Fabien Di Filippo
Discussion générale
6. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Ouverture de la session ordinaire
2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas
3. Questions au Gouvernement
Attentat de Marseille
M. Guy Teissier
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Attentat de Marseille
Mme Alexandra Louis
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Compensation de la baisse de l’aide personnalisée au logement
M. Stéphane Peu
M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018
M. Michel Delpon
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2018
M. Hervé Saulignac
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Assises des outre-mer
M. Olivier Serva
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Projet de loi de finances pour 2018
M. Éric Woerth
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Lutte contre le terrorisme
M. Ludovic Pajot
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Projet de loi de finances pour 2018
M. Jean-Noël Barrot
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Situation en Espagne
M. Jean-Luc Mélenchon
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Horaires d’ouverture des bibliothèques
M. Stéphane Testé
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Dotations aux collectivités territoriales
M. Raphaël Schellenberger
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
Enjeux de la francophonie
M. Jacques Krabal
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Lutte contre le terrorisme
M. Joaquim Pueyo
M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Bilan de la rentrée scolaire
M. Bruno Studer
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Fusion Alstom-Siemens
Mme Béatrice Descamps
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Suspension et reprise de la séance
4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
Explications de vote
M. Guillaume Larrivé
Mme Laurence Vichnievsky
Mme Marine Brenier
M. Olivier Dussopt
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
Mme Marie Guévenoux
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
Présentation
Présidence de M. Sacha Houlié
Motion de rejet préalable
M. Julien Aubert
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
M. Bruno Duvergé
M. Bertrand Pancher
Mme Delphine Batho
Mme Danièle Obono
M. Hubert Wulfranc
M. Matthieu Orphelin
M. Fabien Di Filippo
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Marie Sermier
M. Nicolas Hulot, ministre d’État
Mme Florence Lasserre-David
M. Bertrand Pancher
M. Hervé Saulignac
Mme Mathilde Panot
M. Gabriel Serville
M. Jean-Baptiste Djebbari
M. Fabien Di Filippo
Discussion générale
6. Ordre du jour de la prochaine séance

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