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Samedi 6 décembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Mélenchon
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Mercredi 19 novembre 2025Session 2025 – 2026
Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, tendant à modifier le II de l'article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (n° 1432) (Mme Nicole Sanquer, rapporteure) ;
Nomination de rapporteurs :
- sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux (n° 1670) ;
- sur la proposition de loi de Mme Ayda Hadizadeh et plusieurs de ses collègues visant à assurer le droit de chaque enfant à disposer d'un avocat dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative et de protection de l'enfance (n° 1831) ;
- sur la proposition de loi de Mme Fatiha Keloua Hachi et plusieurs de ses collègues visant à garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée (n° 1799) ;
- sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Jérôme Guedj portant création d'un Défenseur de la laïcité et définition de ce principe (n° 2000).partager -
Mardi 18 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) :
- Économie :
o Commerce extérieur (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial) ;
o Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêt et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jacques OBERTI, rapporteur spécial) ;
o Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel CASTELLANI, rapporteur spécial) ;
o Tourisme (M. Jocelyn DESSIGNY, rapporteur spécial).
- Engagements financiers de l'État (M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial) ;
- Investir pour la France de 2030 (M. Carlos Martens BILONGO, rapporteur spécial) ;
- Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial) .partager -
Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, du général de corps aérien Marc Le Bouil, commandant de la Défense aérienne et des opérations aériennes (COMDAOA), sur la lutte anti-drones.
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Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Défense
o Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
o Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) ;
- Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (Mme Sophie-Laurence ROY, rapporteure spéciale) ;
- Administration générale et territoriale de l'État (M. Jean-Pierre BATAILLE, rapporteur spécial) ;
- Immigration, asile et intégration (M. Charles RODWELL, rapporteur spécial) ;
- Sécurités :
o Police nationale, gendarmerie nationale, sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Constance Le GRIP, rapporteure spéciale)
o Sécurité civile (M. Damien MAUDET et Mme Sophie PANTEL, rapporteurs spéciaux).partager -
Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
Garantir l'attribution post 2030 sur la bande de fréquences inférieure à 700 mégahertz à la télévision numérique terrestre : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1568) de M. Aurélien Saintoul et plusieurs de ses collègues (M. Aurélien Saintoul, rapporteur)
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Mercredi 29 octobre 2025Session 2025 – 2026
Discussion générale, ouverte à la presse, et vote sur les crédits des missions « Sécurités » « Défense » et « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation ».
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Mercredi 29 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2026 sur :
• la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation » (M. Laurent Jacobelli, rapporteur pour avis) ;
• la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Rauch, rapporteure pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Isabelle Santiago, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – Dissuasion (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
• la mission « Sécurités » : Gendarmerie nationale (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis).partager -
Mercredi 29 octobre 2025partager
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Jeudi 23 octobre 2025Session 2025 – 2026
Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Pierre Schill, chef d'état major de l'armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2026.
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