-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 362
- Sous-amendement no 765
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 376, 377, 582 et 542
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 625, 379, 546, 752 et 527
- Sous-amendement no 755
- Amendements nos 380, 668, 285, 669, 666 et 55
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 89 rectifié, 90, 108, 148, 115, 97, 120, 375, 117, 118 rectifié, 122 et 144
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 283, 390, 676, 749 rectifié et 579 rectifié
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Présentation
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Patrick Hetzel (DR)
- M. Damien Girard (EcoS)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Yannick Favennec-Bécot (LIOT)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Julien Limongi (RN)
- M. François Cormier-Bouligeon (EPR)
- Mme Claire Lejeune (LFI-NFP)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Mme Anna Pic
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Damien Girard
- Mme Geneviève Darrieussecq
- Mme Lise Magnier
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Édouard Bénard
- M. Matthieu Bloch
- M. Laurent Jacobelli
- M. François Cormier-Bouligeon
- M. Aurélien Saintoul
- Mme Sophie Errante
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 87, 514, 581 et 703 rectifié
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 98
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 88, 512, 583, 541, 16, 545, 284 et 601, 605
- Mme Constance Le Grip, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Motion de rejet préalable (suite)
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Romain Tonussi (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- Mme Sylvie Bonnet (DR)
- Mme Clémentine Autain (EcoS)
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. François Jolivet (HOR)
- M. Antoine Valentin (UDR)
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Recouvrement des créances commerciales incontestées
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Emmanuel Tjibaou
- Mme Naïma Moutchou, ministre
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Philippe Gosselin, rapporteur
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Nicolas Ray (DR)
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- M. Davy Rimane (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Nicolas Metzdorf (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à l’adjudant-chef Arnaud Frion
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Mme Amélie de Montchalin, première présidente de la Cour des comptes
- M. Philippe Hayez, rapporteur général et président de chambre
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Déclaration du gouvernement sur la situation au Proche et Moyen-Orient
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- M. Vincent Ledoux (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- M. Jean-Louis Thiériot (DR)
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Isabelle Rauch (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Mme Nathalie Coggia (EPR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Stéphane Travert (EPR)
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Mme Sandrine Lalanne (EPR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Constance Le Grip (EPR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Mathilde Panot (LFI-NFP)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NFP)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Ayda Hadizadeh (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Jérémie Iordanoff (EcoS)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Philippe Bolo (Dem)
- Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du gouvernement, et ministre déléguée chargée de l’énergie
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- Mme Maud Bregeon, ministre déléguée
- Mme Sabrina Sebaihi (EcoS)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Discussion des articles (suite)
- Article 28 ter (appelé par priorité)
- M. Louis Boyard
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Jocelyn Dessigny
- Amendements nos 86, 374, 540 et 906
- Mme Annie Vidal, suppléant M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Patrick Hetzel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 644
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er bis
- Amendements nos 105, 103 rectifié, 104
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 200, 165, 433
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28 ter (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Après l’article 2 bis A
- Après l’article 2 bis
- Article 2 ter
- Article 3
- Après l’article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 481
- Après l’article 3 bis A
- Amendement no 845
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 bis A (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis A (suite)
- Amendement no 166
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis B
- Amendement no 482
- Après l’article 3 bis B
- Amendement no 1008
- Article 3 bis C
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis C (suite)
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’une députée
- 2. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (appelé par priorité)
- Amendement no 98
- M. Patrick Hetzel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Amendements nos 770 rectifié, 99, 897, 100, 101, 986, 58 et 399
- Article 22 (appelé par priorité)
- Article 27 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28 (appelé par priorité)
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 136, 281 et 989
- Rappel au règlement
- Article 28 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28 bis (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 780, 782, 783
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 21 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 946
- M. Patrick Hetzel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 810 rectifié, 190, 676, 923, 578, 44, 925, 45, 924, 552, 928 rectifié, 421, 132, 929, 228, 380, 20, 930, 143, 577 et 879 rectifié
- Mme Annie Vidal, suppléant M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendement no 963
- Article 7 (appelé par priorité)
- Article 9 septies (appelé par priorité)
- Mme Mathilde Feld
- M. Arthur Delaporte
- M. Jocelyn Dessigny
- Amendements nos 144 et 943
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics
- Rappels au règlement
- Article 9 septies (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 9 octies (appelé par priorité)
- Mme Mathilde Feld
- M. Jocelyn Dessigny
- Amendements nos 145 et 940
- Article 9 nonies (appelé par priorité)
- Mme Mathilde Feld
- Amendement no 460
- Après l’article 11 (amendement appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 13 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 13 (appelé par priorité - suite)
- M. David Amiel, ministre
- Amendements nos 322 et 1058
- Rappel au règlement
- Article 13 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 13 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 297 et 683 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 14 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 1077, 94, 95, 475 rectifié et 623
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 473 et 628 rectifié
- Article 17 (appelé par priorité)
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 122, 855, 962 et 418, 911
- Rappel au règlement
- Article 17 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 875
- Article 17 bis (appelé par priorité)
- Amendements nos 336, 338, 339, 340, 847 deuxième rectification, 344, 909, 345 rectifié et 343
- Article 5 (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (6e circonscription)
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