-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 3
- Amendement no 22
- Titre
- Amendement no 10
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- 2. Gestion différenciée des compétences eau et assainissement
- Présentation
- Discussion générale
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Laurence Heydel Grillere
- M. Philippe Schreck
- M. Jean-François Coulomme
- M. Thibault Bazin
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Marie Pochon
- M. Marcellin Nadeau
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Laurence Heydel Grillere
- Mme Mathilde Desjonquères
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Amendements nos 3, 4, 11, 23, 5 et 1
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 19
- Après l’article unique
- Amendement no 9
- Article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Sophie Blanc
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Elie Califer
- M. Davy Rimane
- Amendement no 65 rectifié
- Sous-amendement no 66
- Amendements nos 34 et 48
- Sous-amendement no 62
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Caroline Parmentier
- Amendements nos 46 et 1
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 13
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- 2. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendement no 1572
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- M. Michaël Taverne
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 266, 1494 et 423
- Article 17 bis
- Amendement no 1455
- Article 18
- Article 19
- Amendement no 1496
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Amendement no 566
- Article 20
- Mme Anne Genetet
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 241, 1316, 158, 82 rectifié, 1315, 418, 1573, 384, 385, 159, 83, 28, 267, 1108, 419, 432, 84, 1686, 1498, 843 et 299
- Après l’article 20
- Article 21
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 23 et 1499
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30
- Article 31
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 15 (suite)
- Amendements nos412, 413, 132, 414, 415, 416, 418, 417
- M. Luc Lamirault, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 411 rectifié, 144, 419 et 444
- Article 15 bis
- Amendement no 447 rectifié
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Amendements nos 505 rectifié et 80
- Après l’article 18
- Amendement no 456
- Article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Article 20 bis
- Amendement no 31
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Julien Rancoule
- M. Florian Chauche
- M. Yannick Monnet
- M. Philippe Gosselin
- M. Stéphane Delautrette
- Amendements nos 503 et 531
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 119, 535 et 488
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité)
- Article 33 (appelé par priorité)
- Article 34 (appelé par priorité)
- M. Julien Rancoule
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Monnet
- M. Emmanuel Mandon
- M. Stéphane Delautrette
- Amendements nos 546 rectifié
- Sous-amendements nos 558, 574, 561, 569, 568, 572, 576, 559, 571 et 560, 575
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 34 bis AA (appelé par priorité)
- M. Thomas Ménagé
- Amendement no 259
- Après l’article 34 bis AA (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 226
- Article 34 bis A (appelé par priorité)
- Article 34 bis B (appelé par priorité)
- Article 34 bis (appelé par priorité)
- Après l’article 34 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 187
- Article 34 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 260
- Après l’article 34 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 33
- Article 21
- M. Nicolas Dragon
- Amendement no 268
- M. Anthony Brosse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 430, 139, 321 et 83, 84
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendements nos 545 rectifié, 562 rectifié, 564 rectifié et 269
- Article 25
- Après l’article 25
- Amendements nos 161 rectifié, 160 rectifié, 162, 159, 577 et 522
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendements nos 494, 459 rectifié, 375, 495 et 87, 79, 462, 78
- Article 27
- Amendement no 94
- Article 28
- Article 29
- Amendement no 484
- Après l’article 29
- Article 30
- Amendement no 441
- Après l’article 30
- Article 30 bis
- Amendements nos 271 et 500 rectifié
- Sous-amendement no 557
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 ter (suite)
- Après l’article 9 ter
- Amendement no 203
- Article 10
- Amendement no 37 rectifié
- Après l’article 10
- Amendements nos 4, 3, 2
- Après l’article 11
- Amendement no 182
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. Thomas Portes (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappels au règlement
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Patrick Hetzel (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Charlotte Goetschy-Bolognese (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Pierre Henriet (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Laure Miller (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Stéphane Travert (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Falcon (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (10e circonscription)
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