-
Mercredi 29 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Reconnaissance d'un droit fondamental à l'eau et à l'assainissement de qualité au sein de l'Union européenne (n° 1108) : examen de la proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard et plusieurs de ses collègues;
- Communication de Mme Constance Le Grip sur le prélèvement sur recettes de la France au profit de l'Union européenne (PSR-UE) pour l'année 2026;
Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard et plusieurs de ses collègues visant à octroyer le statut d'animaux de compagnie aux animaux de rente dès lors qu'ils sont sortis définitivement du circuit de la chaîne alimentaire du fait de leur viande ou produit d'origine animale déclarés impropres à la consommation (n° 1774);
- la proposition de résolution européenne de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face
à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères (n° 1853).
partager -
Jeudi 23 octobre 2025
Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de l’application du principe de continuité territoriale, n° 1998
partager -
Lundi 5 mai 2025
Synthèse de la MI flash sur la valorisation des algues en réponse à leur prolifération
partager -
Lundi 5 mai 2025
Communication de la MI flash sur la valorisation des algues en réponse à leur prolifération
partager -
Rencontre avec Mme BROADHURST directrice des Amériques et des Caraïbes (MEAE), M. COURTY adjoint au sous-directeur de l'Amérique du Nord, Mme MAS rédactrice Caraïbes
partager -
Première Réunion constitutive du Groupe d'amitié France-Caraïbes
partager -
- Audition de M. Manuel Valls, ancien premier ministre, ministre d'État, ministre des outre-mer ;
- Questions diverses.partager -
Mercredi 19 février 2025Session 2024 – 2025
Audition de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des Outre-mer ;
Suite de l'examen de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale (n° 823) (Mme Louise Morel et M. Nicolas Turquois, rapporteurs).partager -
Mardi 11 février 2025Session 2024 – 2025
– Examen de la proposition de loi visant à protéger durablement la qualité de l'eau potable (n° 766) (M. Jean Claude Raux, rapporteur)
partager -
Mercredi 5 février 2025Session 2024 – 2025
– Audition de M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports.
partager
Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 13