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Mercredi 21 octobre 2026Session 2026 – 2027
- Suite de l'examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis)
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Mercredi 21 octobre 2026Session 2026 – 2027
- Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
- Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale
- Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis)partager -
Jeudi 15 octobre 2026partager
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Mercredi 7 octobre 2026Session 2026 – 2027
- Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale, sur le blocage des lycées
- Examen du rapport de la mission d'information sur l'instruction en famille (Mme Josiane Corneloup et M. Vincent Trébuchet, rapporteurs)
- Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi visant à garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéo (n° 3169) et visant à créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 3171)partager -
Mardi 2 juin 2026Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle (n° 2634) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur)partager -
Mercredi 14 janvier 2026Session 2025 – 2026
- Audition de Mme Coralie Chevallier, présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
- Suite de l'ordre du jour de la veillepartager -
Mardi 13 janvier 2026Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (n° 2107) (Mme Laure Miller, rapporteure)
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Vendredi 9 janvier 2026Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour du matin
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Mercredi 19 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre
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Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Audition de M. Didier Samuel, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le président de la République (M. Joël Bruneau, rapporteur)
- Vote à bulletins secrets sur cette nomination, en application de l'article 13 de la Constitution
- Audition de M. Benoît Bonaimé, directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer M. Didier Samuel à la présidence de l'Inserm et proclamation de son résultatpartager
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