-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Annulation de l’élection d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Extension et restructuration du palais de justice de Toulon
- Opposition à la construction d’un centre pénitentiaire sur la rive droite du Var
- Centres des intérêts matériels et moraux des fonctionnaires ultramarins
- Construction d’un nouveau commissariat à Épernay
- Effectifs de la brigade anticriminalité en Seine-Saint-Denis
- Atoll de Moruroa et conséquences des essais nucléaires
- Pollution du fort de Vaujours
- Développement de l’IUT de La Réunion
- Accès aux soins dans la région Centre-Val de Loire
- Enjeux de la préservation de la neutralité du net
- Nouveau programme national de renouvellement urbain
- Travaux sur la RN4 Nancy-Strasbourg
- Projets d’infrastructures dans les Alpes-Maritimes
- Infrastructures de transport entre Saint-Étienne et Lyon
- Désenclavement de la Haute-Vienne
- Interdiction des poids lourds en transit dans la forêt de Fontainebleau
- Réacteur ASTRID du Commissariat à l’énergie atomique
- Développement du biogaz en France
- Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Organisation des soins dans le cadre des groupements hospitaliers territoriaux
- Limite maximale de résidus de chlordécone aux Antilles
- Zones agricoles défavorisées dans les Pyrénées-Atlantiques
- Impact des paillotes sur l’environnement et l’ordre public à La Réunion
- Orientation et sécurisation des parcours professionnels
- Carte scolaire dans les territoires ruraux
- Financement de la croissance des petites et moyennes entreprises françaises
- Fiscalité des entreprises au sein de l’Union européenne
- Situation des casinos du Calvados
- Permis exclusif de recherches de mines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Annulation de l’élection d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Extension et restructuration du palais de justice de Toulon
- Opposition à la construction d’un centre pénitentiaire sur la rive droite du Var
- Centres des intérêts matériels et moraux des fonctionnaires ultramarins
- Construction d’un nouveau commissariat à Épernay
- Effectifs de la brigade anticriminalité en Seine-Saint-Denis
- Atoll de Moruroa et conséquences des essais nucléaires
- Pollution du fort de Vaujours
- Développement de l’IUT de La Réunion
- Accès aux soins dans la région Centre-Val de Loire
- Enjeux de la préservation de la neutralité du net
- Nouveau programme national de renouvellement urbain
- Travaux sur la RN4 Nancy-Strasbourg
- Projets d’infrastructures dans les Alpes-Maritimes
- Infrastructures de transport entre Saint-Étienne et Lyon
- Désenclavement de la Haute-Vienne
- Interdiction des poids lourds en transit dans la forêt de Fontainebleau
- Réacteur ASTRID du Commissariat à l’énergie atomique
- Développement du biogaz en France
- Situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Organisation des soins dans le cadre des groupements hospitaliers territoriaux
- Limite maximale de résidus de chlordécone aux Antilles
- Zones agricoles défavorisées dans les Pyrénées-Atlantiques
- Impact des paillotes sur l’environnement et l’ordre public à La Réunion
- Orientation et sécurisation des parcours professionnels
- Carte scolaire dans les territoires ruraux
- Financement de la croissance des petites et moyennes entreprises françaises
- Fiscalité des entreprises au sein de l’Union européenne
- Situation des casinos du Calvados
- Permis exclusif de recherches de mines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Décès de Johnny Hallyday
- 2. Questions au Gouvernement
- Décès de Johnny Hallyday
- Revalorisation du SMIC
- Conventionnement sélectif des médecins
- Conditions de travail des sapeurs-pompiers
- Simplification administrative
- Soutien à l’exportation
- Deuxième conférence nationale des territoires, dans le Lot
- Collectivités locales
- Indexation du SMIC
- Réfugiés climatiques
- Soutien au secteur associatif
- Soutien à la restauration des monuments historiques dans les petites communes
- Loi de financement de la Sécurité sociale
- Système de santé
- Fonds intercommunal de péréquation
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos124, 164 et 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos391, 341, 259, 318, 392, 393, 515, 317, 394, 395, 129, 428, 583, 584 (sous-amendements) et 536
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no 543
- Article 15
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Amendements nos 105, 210, 345 rectifié et 276 rectifié
- Article 13 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Décès de Johnny Hallyday
- 2. Questions au Gouvernement
- Décès de Johnny Hallyday
- Revalorisation du SMIC
- Conventionnement sélectif des médecins
- Conditions de travail des sapeurs-pompiers
- Simplification administrative
- Soutien à l’exportation
- Deuxième conférence nationale des territoires, dans le Lot
- Collectivités locales
- Indexation du SMIC
- Réfugiés climatiques
- Soutien au secteur associatif
- Soutien à la restauration des monuments historiques dans les petites communes
- Loi de financement de la Sécurité sociale
- Système de santé
- Fonds intercommunal de péréquation
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos124, 164 et 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos391, 341, 259, 318, 392, 393, 515, 317, 394, 395, 129, 428, 583, 584 (sous-amendements) et 536
- Après l’article 13
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendement no 543
- Article 15
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Amendements nos 105, 210, 345 rectifié et 276 rectifié
- Article 13 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thierry Robert
- Mme Maina Sage
- Mme Ericka Bareigts
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Naïma Moutchou
- M. David Lorion
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Présidence de M. François de Rugy
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Après l’article 57
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thierry Robert
- Mme Maina Sage
- Mme Ericka Bareigts
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Naïma Moutchou
- M. David Lorion
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Présidence de M. François de Rugy
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Après l’article 57
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Agriculture biologique
- État du réseau ferroviaire
- Versement des aides de la PAC
- Chantiers STX
- Rassemblement évangélique de Grostenquin
- Aides à l’agriculture biologique
- Concours financiers de l’état aux collectivités territoriales
- Jeux olympiques de 2024
- Jeux olympiques de 2024
- Aides de la PAC
- Fonctionnaires ultramarins
- Modernisation des services consulaires
- Aides au logement
- Dépassement des ressources de la planète
- Situation en Libye.
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Répression d’actes illicites en matière de navigation maritime
- 4. Modification du code des juridictions financières
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Agriculture biologique
- État du réseau ferroviaire
- Versement des aides de la PAC
- Chantiers STX
- Rassemblement évangélique de Grostenquin
- Aides à l’agriculture biologique
- Concours financiers de l’état aux collectivités territoriales
- Jeux olympiques de 2024
- Jeux olympiques de 2024
- Aides de la PAC
- Fonctionnaires ultramarins
- Modernisation des services consulaires
- Aides au logement
- Dépassement des ressources de la planète
- Situation en Libye.
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Répression d’actes illicites en matière de navigation maritime
- 4. Modification du code des juridictions financières
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Polynésie Française (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2023 (16e législature)