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Mardi 21 mai 2024Session 2023 – 2024
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Jean Garrigues, professeur émérite à l'université d'Orléans, président du Comité d'histoire parlementaire et politique ;
- M. Guillaume Marrel, professeur de science politique à Avignon Université ;
- M. Nicolas Roussellier, historien, professeur des universités à Sciences Po et à l'École Polytechnique.partager -
Mercredi 27 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
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Mardi 19 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
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Mardi 5 mars 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
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Mardi 6 février 2024Session 2023 – 2024
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, prioritairement sur les questions liées à l'Éducation nationale
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Mardi 23 janvier 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 1751) (Mme Anne Brugnera et M. Éric Pauget, rapporteurs).
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Mercredi 10 janvier 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal (n° 1964) (M. Frédéric Zgainski, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (n° 1961) (Mme Perrine Goulet, rapporteure) ;
Nomination de rapporteurs sur :
- la proposition de loi créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière (n° 1751) ;
- la proposition de loi visant à allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate (n° 1970) ;
- la proposition de loi visant à faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (n° 1959) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (n° 1713) ;
- le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (n° 2014).partager -
Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et communication du groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mme Anne Brugnera et M. Julien Odoul, co-présidents)
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Mardi 12 décembre 2023Session 2023 – 2024
- Audition de M. Patrice VERGRIETE, ministre délégué chargé du logement.
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Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)partager
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