Mme Céline Calvez

Ensemble pour la République

Hauts-de-Seine (5^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la séance du mercredi 09 août 2017

(33^e)

Télécharger le PDF

partager

Présidence de M. François de Rugy
1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
2. Questions au Gouvernement
Zones de revitalisation rurale
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Lutte contre le terrorisme
Mme Céline Calvez
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Serge Letchimy
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Bilan de la session extraordinaire
M. Richard Ferrand
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Jean-Hugues Ratenon
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Canal Seine-Nord Europe
Mme Marguerite Deprez-Audebert
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Maîtrise des flux migratoires
M. Claude Goasguen
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Allocation de rentrée scolaire
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Violences envers les personnels hospitaliers
M. Vincent Ledoux
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation des festivals
M. Jean-François Cesarini
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Privatisation des aéroports
M. Robin Reda
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Étiquetage des vins
Mme Annie Chapelier
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Corée du Nord
M. Alain David
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Taxe de séjour
M. Benjamin Dirx
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Plan d’action national sur le loup
Mme Émilie Bonnivard
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
3. Confiance dans la vie politique
Présentation
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Paul Lecoq
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Philippe Vigier
Mme Delphine Batho
Mme Clémentine Autain
M. Hubert Wulfranc
M. Guillaume Vuilletet
Discussion générale
Mme Sabine Rubin
M. Alain Bruneel
M. Jacques Krabal
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Michel Zumkeller
M. Christophe Bouillon
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements n^os24, 1, 4, 6, 7, 22, 27, 21, 25, 10, 3, 5, 8, 23, 26, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17, 18, 19
Explications de vote
M. Bastien Lachaud
Mme Elsa Faucillon
Mme Paula Forteza
Mme Annie Genevard
M. Marc Fesneau
M. Philippe Vigier
Mme Cécile Untermaier
M. le président
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
4. Clôture de la session extraordinaire

Sommaire détaillé

Présidence de M. François de Rugy
1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
2. Questions au Gouvernement
Zones de revitalisation rurale
M. Jean-Paul Dufrègne
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Lutte contre le terrorisme
Mme Céline Calvez
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Serge Letchimy
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Bilan de la session extraordinaire
M. Richard Ferrand
M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
M. Jean-Hugues Ratenon
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Canal Seine-Nord Europe
Mme Marguerite Deprez-Audebert
Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Maîtrise des flux migratoires
M. Claude Goasguen
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Allocation de rentrée scolaire
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Violences envers les personnels hospitaliers
M. Vincent Ledoux
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation des festivals
M. Jean-François Cesarini
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Privatisation des aéroports
M. Robin Reda
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Étiquetage des vins
Mme Annie Chapelier
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Corée du Nord
M. Alain David
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Taxe de séjour
M. Benjamin Dirx
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Plan d’action national sur le loup
Mme Émilie Bonnivard
M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
3. Confiance dans la vie politique
Présentation
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de renvoi en commission
M. Jean-Paul Lecoq
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Philippe Vigier
Mme Delphine Batho
Mme Clémentine Autain
M. Hubert Wulfranc
M. Guillaume Vuilletet
Discussion générale
Mme Sabine Rubin
M. Alain Bruneel
M. Jacques Krabal
M. Philippe Gosselin
Mme Laurence Vichnievsky
M. Michel Zumkeller
M. Christophe Bouillon
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements n^os24, 1, 4, 6, 7, 22, 27, 21, 25, 10, 3, 5, 8, 23, 26, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 17, 18, 19
Explications de vote
M. Bastien Lachaud
Mme Elsa Faucillon
Mme Paula Forteza
Mme Annie Genevard
M. Marc Fesneau
M. Philippe Vigier
Mme Cécile Untermaier
M. le président
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
4. Clôture de la session extraordinaire

1

...

7

8

9

Page n°9 : 1 résultats affichés sur un total de 81