-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Meilleur encadrement du pacte Dutreil
- Rappel au règlement
- 2. Reconnaissance, remboursement et réparation par la France de la « double dette » d’Haïti
- 3. Mesures de justice pour limiter les frais bancaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Versement des allocations familiales dès le premier enfant
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Louis Boyard
- M. Kévin Mauvieux
- Amendement no 28
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
- Amendements nos 29, 11, 12, 26, 16 rectifié, 43, 44, 30, 15 et 32
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 19
- Article 2
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 6, 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
- 3. Meilleur encadrement du pacte Dutreil
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Financement des transports
- Enseignement des langues régionales
- Grève à la SNCF
- Industrie du verre
- Relations diplomatiques avec la Syrie
- Lutte contre l’islam radical
- Détention de Cécile Kohler et Jacques Paris en Iran
- ArcelorMittal
- Budget de l’écologie
- Résolution demandant la libération de Boualem Sansal
- 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 5, 14, 8 et 48
- Sous-amendement no 88
- Amendement no 56, 57, 58
- Sous-amendement no 87
- Amendements nos 47 et 95
- Article 3
- Article 3 bis
- M. Julien Odoul
- Amendement no 45
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Alexandre Portier
- Amendement no 41
- Article 6
- Amendement no 42
- Article 7
- Amendement no 43
- Après l’article 7
- Titre
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
- 5. Lutte contre les déserts médicaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Référendum sur le budget
- Choose Europe for science
- Dissolution de La Jeune Garde
- Référendum sur le budget
- Violences contre les élus
- Défilé du 1er mai
- Naturalisation des étrangers
- Grève à la SNCF
- Situation à Gaza
- Déserts médicaux
- Affaire Le Scouarnec
- Financement des lycées agricoles privés
- Scrutin proportionnel
- Situation à Gaza
- Contrôle technique
- Lutte contre le cancer
- 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
- Discussion des articles
- Article unique
- Amendement no 17
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- Amendements nos 15, 3, 24, 16, 25 et 21
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 26, 27, 23, 1, 2, 5, 4, 7, 6, 22, 12, 18, 11, 13, 14 et 19
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Présentation
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Céline Calvez, suppléant Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Julien Odoul
- Mme Emmanuelle Hoffman
- M. Alexandre Portier
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 52, 2 et 33
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 53
- Sous-amendement nos 90, 93
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Amendement no 54
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 10
- Rappels au règlement
- Article 1er
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 20, 34 et 3
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 4 et 7
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 6
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Maisons de la presse
- Aérodrome de la Salmagne
- Fin de la trêve hivernale
- Cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
- Ligne à grande vitesse Paris-Châtellerault
- Jeux de l’océan Indien
- Plateforme des ONG françaises pour la Palestine
- Retrait-gonflement des argiles
- Calanques de Marseille
- Spectacles d’animaux dans les cirques
- Prise en charge des frais de transport des descendants de déportés
- Étrangers
- Cérémonies d’accueil dans la citoyenneté française
- Effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson
- Secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Coût de la vie dans les outre-mer
- Prolifération de la cochenille-tortue du pin
- Vignerons
- Filière biologique
- Appellation d’origine contrôlée Champagne
- Établissements scolaires hors réseau d’éducation prioritaire
- Suppression de classes à Paris
- Conditions d’enseignement à Saint-Martin
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- Structures d’accueil des personnes handicapées
- Accès à la contraception et à l’IVG
- Maladie d’Alzheimer
- Mortalité infantile
- Drépanocytose
- Situation des Ehpad de la Loire
- Centres départementaux de santé sexuelle
- Jeux olympiques et paralympiques de Paris
- Publication en open data du plan de corps de rue simplifié image
- Groupe Euroapi
- TVA applicable à certains véhicules
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 1423
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 902, 1570, 2517, 17, 908, 911, 983, 1426, 943 et 1588
- Sous-amendement no 2643
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 1563 et 907 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 2520, 1504, 2516, 2530 et 2567, 2568, 2569
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Amendement no 1156
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 1231
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er ter
- Article 2
- M. Charles Fournier
- Mme Claire Lejeune
- Amendements nos 1256, 1524, 2193, 2197, 2200, 2204 et 2004
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1873
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 bis A
- Amendement no 2019
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- Amendements nos 242, 508, 704, 1041, 1670, 2343 et 2531
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 bis
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Amendement no 285
- Après l’article 2 quater
- Amendement no 1553
- Article 2 quinquies
- Article 3 bis B
- Amendements nos 1097, 1100
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis B
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 bis B (suite)
- Article 3 bis C
- Amendement no 2272
- Après l’article 3 bis C
- Amendement no 1848
- Article 3 bis
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (suite)
- Amendements nos 1827 rectifié, 284 et 1826
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1968
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 746, 1037 et 2043, 2424
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2103, 749, 857, 2123, 1204, 1205, 747, 1038, 1527, 2048 et 2126
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2134
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2138
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er
- Amendement no 898
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 18
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Stratégie nationale de prévention sur le chemsex
- 2. Fraudes aux moyens de paiement scripturaux
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 20 rectifié, 30 rectifié, 19, 22 et 2, 10
- Article 2
- M. Julien Limongi
- Amendement no 31
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 11
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 36
- Titre
- Amendement no 32
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance