-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- M. Corentin Le Fur
- Mme Lisa Belluco
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 104, 1374, 1070, 1199, 1750, 3266, 3627 et 644
- Sous-amendement no 3920
- Amendements nos 69, 591, 866, 1793, 2673, 2939 et 1340
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 52, 1072, 3416, 3628, 1343, 55, 3418, 1058, 3525, 1375, 3629, 3524, 271 et 379
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 57, 856, 464, 1297, 1595, 1916, 2309, 2724, 583 rectifié, 1081, 1501, 1923, 2062, 3098, 202, 22, 29, 116, 120, 212, 223, 277, 597, 664, 699, 709, 712, 845, 978, 1103, 1397, 1421, 1557, 1647, 1926, 2077, 2246, 2265, 2304, 2399, 3353, 3384, 3574, 3579, 3609, 3630, 13 rectifié, 195, 246, 676, 1021, 1240, 2118, 2744 et 2682 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendement no 2137
- Rappels au règlement
- Article 5 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 3379
- Sous-amendement nos 3910, 3909, 3916, 3911, 3915, 3912, 3913
- Amendement no 781
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 2644
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 3521 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 3 (suite)
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1638
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 3055, 3070, 1892, 1239, 3056, 3057, 3623 et 3367 rectifié
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 3379
- Sous-amendements nos 3910, 3909 et 3911, 3912, 3913
- Amendement no 781
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no 1950
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Amendements nos 2376, 2402, 3082 et 3615
- Sous-amendement no 3855
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendements nos 3865 et 3866
- Amendements nos 3237 et 655
- Sous-amendement no 3870
- Amendements nos 3486, 1948, 517, 2837, 412, 838, 1660, 1945 et 836
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 3269, 1865, 3422 rectifié, 1936 rectifié, 2363, 1917 rectifié, 3317, 2640, 2816, 3771, 2639, 2637, 1937, 2364 et 3375
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 4 (appelé par priorité - suite)
- Mme la présidente
- Amendements nos 2864, 2865, 1387, 1389, 3265, 1334, 3567, 1398, 2377 et 1759
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendement no 3840
- Rappels au règlement
- Article 4 (appelé par priorité - suite)
- Rappels au règlement
- Article 4 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 1272
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité)
- Article 11 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2848
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Article 4 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2564
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1615, 2161, 569, 2088, 1622, 258, 2025, 3478, 1803, 367 et 775
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 269, 777, 1908, 1630, 2926, 1910, 1889, 1911, 1401, 3239, 2622, 1619, 2252, 675 et 3520
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1574, 3593, 2514, 3460, 3459, 1442 et 3458
- Sous-amendement no 3819
- Amendements nos 1869, 497 et 1319, 1423
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 1705
- Sous-amendement nos 3807, 3805, 3806, 3804
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1700 rectifié, 2934 rectifié, 217, 2863 et 2920
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Présentation
- M. Sébastien Lecornu, premier ministre
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- M. Roland Lescure, ministre
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. Denis Masséglia (EPR)
- Mme Mathilde Feld (LFI-NFP)
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- Mme Marie-Christine Dalloz (DR)
- Mme Christine Arrighi (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendement no 3536
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Suspension de la réforme des retraites
- Suspension de la réforme des retraites
- Protection du patrimoine culturel
- Protection du patrimoine culturel
- Justice fiscale
- Leasing social en outre-mer
- Politique fiscale
- Politique d’intégration
- Présentation des retraites dans les comptes publics
- Prise en charge du cancer du sein par l’assurance maladie
- Taxes sur les biocarburants
- Lutte contre le blanchiment
- Crise du logement
- Protection du patrimoine culturel
- Droit à l’aide à mourir
- État de droit
- Dermatose nodulaire contagieuse et interdiction de l’export de bovins
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance