M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 décembre 2009

Question écrite n° 66950 de M. Bernard Carayon

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 23 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66949 de M. Bernard Carayon

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 23 février 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66948 de M. Bernard Carayon

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 19 janvier 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66941 de M. Bernard Carayon

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66929 de M. Bernard Carayon

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66928 de M. Bernard Carayon

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : colonies de vacances

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66911 de M. Bernard Carayon

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 26 avril 2011
15 décembre 2009

Question écrite n° 66908 de M. Bernard Carayon

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 2 mars 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66904 de M. Bernard Carayon

Rubrique : services

Titre : services à la personne

Réponse publiée le 8 juin 2010
15 décembre 2009

Question écrite n° 66901 de M. Bernard Carayon

Rubrique : sécurité sociale

Titre : prestations

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Bernard Carayon

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