M. Antoine Carré

Union pour un Mouvement Populaire

Loiret (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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23 janvier 2007

Question écrite n° 116874 de M. Antoine Carré

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille militaire

Réponse publiée le 20 mars 2007
20 juin 2006

Question écrite n° 97630 de M. Antoine Carré

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 1er août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97629 de M. Antoine Carré

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 26 septembre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97559 de M. Antoine Carré

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 26 septembre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97558 de M. Antoine Carré

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 26 septembre 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97557 de M. Antoine Carré

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 26 septembre 2006
1er juin 2006

Question au Gouvernement n° 2778 de M. Antoine Carré

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Question posée en séance
30 mai 2006

Question écrite n° 95679 de M. Antoine Carré

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 19 septembre 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88684 de M. Antoine Carré

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88682 de M. Antoine Carré

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 avril 2006

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M. Antoine Carré

Questions posées (archives)