M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 décembre 2013

Question écrite n° 46705 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : énergie et carburants

Titre : agrocarburants

Réponse publiée le 21 janvier 2014
24 décembre 2013

Question écrite n° 46645 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : communes

Titre : DSR

Réponse publiée le 11 mars 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46421 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 18 février 2014
27 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1371 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
19 novembre 2013

Question écrite n° 43012 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42651 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 18 février 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42589 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42454 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Réponse publiée le 11 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42224 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 10 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42067 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)