M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 juin 2015

Question écrite n° 80576 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 1er septembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80406 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juin 2015

Question écrite n° 80337 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : délais

Réponse publiée le 5 juillet 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80306 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 16 juin 2015
21 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2912 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : industrie

Titre : politique industrielle

Question posée en séance
5 mai 2015

Question écrite n° 79217 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : transports routiers

Titre : tarifs

Réponse publiée le 21 juillet 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78656 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 20 octobre 2015
14 avril 2015

Question écrite n° 78087 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 5 mai 2015
14 avril 2015

Question écrite n° 77883 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
1er avril 2015

Question au Gouvernement n° 2753 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Question posée en séance

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)