M. Patrice Carvalho

Gauche démocrate et républicaine

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2015

Question écrite n° 76643 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 28 avril 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76065 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : lieux de mémoire

Réponse publiée le 11 août 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76037 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 76036 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75991 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : impôts et taxes

Titre : pensions

Réponse publiée le 2 juin 2015
17 mars 2015

Question écrite n° 75984 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 26 janvier 2016
17 mars 2015

Question écrite n° 75926 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : aides

Réponse publiée le 28 juillet 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73908 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 17 mars 2015
29 janvier 2015

Question au Gouvernement n° 2512 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : ressources

Question posée en séance
13 janvier 2015

Question écrite n° 72512 de M. Patrice Carvalho

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Patrice Carvalho

Questions posées (archives)