M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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9 décembre 2002

Question écrite n° 8533 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8179 de M. Richard Cazenave

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 21 juillet 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8178 de M. Richard Cazenave

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 28 avril 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8177 de M. Richard Cazenave

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 17 mars 2003

25 novembre 2002

Question écrite n° 6977 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 24 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5410 de M. Richard Cazenave

Rubrique : mer et littoral

Titre : domaine public maritime

Réponse publiée le 7 avril 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4518 de M. Richard Cazenave

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 décembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2732 de M. Richard Cazenave

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 2 décembre 2002

25 février 2002

Question écrite n° 73493 de M. Richard Cazenave

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69977 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : conseillers d'éducation

Réponse publiée le 18 février 2002

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