-
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157) p.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n o 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Modernisation des institutions de la V e République (n os 993, 1009)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réforme portuaire (n° 907)
- 2. Rappel au règlement
- 3. Réforme portuaire (suite) (n° 907)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hommage à Aimé Césaire
- 3. Organismes génétiquement modifiés. (n os 819, 846)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Nationalité des équipages de navires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (n os 421, 445)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Manche (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)