-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Présentation
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Maxime Laisney
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Henri Alfandari
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 622, 7, 41, 88, 472, 488, 279, 498 et 689
- Sous-amendements nos 752, 711, 710 et 751
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- Article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 535
- Article 4
- M. Serge Muller
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- M. Jérôme Guedj
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- Mme Annie Vidal, rapporteure
- Amendements nos 538 et 609
- Sous-amendement no 776
- Amendements nos 393 et 245
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- ArcelorMittal
- Soumission chimique
- Abolition du Code noir
- Lutte contre le narcotrafic
- ArcelorMittal
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Sommet de la coalition des volontaires à Kiev
- Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Statut de l’élu local
- Lutte contre l’islamisme
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Adaptation de la société au vieillissement
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation économique à La Réunion
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation à Gaza
- 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- M. Jean Terlier, rapporteur
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Mathieu Lefèvre (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Mme Colette Capdevielle (SOC)
- Mme Alexandra Martin (DR)
- Mme Sandra Regol (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Texte de la commission paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Accompagnement et soins palliatifs
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
- Présentation
- Mme Julie Delpech, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
- Mme Céline Calvez, suppléant Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Sophie Taillé-Polian
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Amendements nos 47, 36, 37, 7, 57 et 43
- Sous-amendement no 70
- Article 3
- Mme Caroline Parmentier
- Amendement no 50
- Sous-amendement no 71
- Après l’article 3
- Amendements nos 13, 69 rectifié, 12 et 8
- Article 3 bis
- Amendement no 29
- Après l’article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Politique du logement
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Danielle Simonnet (EcoS)
- Mme Karine Lebon (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Frédéric Falcon (RN)
- M. Lionel Causse (EPR)
- M. François Piquemal (LFI-NFP)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun (DR)
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
- M. Xavier Roseren (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Salvatore Castiglione (LIOT)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Patrice Martin (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Jorys Bovet (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NFP)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- Mme Valérie Létard, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Port du voile islamique lors de manifestations sportives
- Réforme des retraites
- Loi sur l’immigration
- Réforme des retraites
- Relations entre la France et l’Algérie
- ZFE
- Réforme des retraites
- Relations entre la France et l’Algérie
- Réforme de l’audiovisuel public
- Discussions sur l’avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Droits de douane sur le champagne et les vins français
- Insécurité dans le monde agricole
- Nouvelle ambition pour les Ardennes
- Suppression de postes chez Thales et Airbus
- Fermetures de classes en zone rurale
- Soutien aux entreprises industrielles en difficulté
- Situation au Proche-Orient
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi ordinaire)
- Article 1er
- M. Laurent Mazaury
- M. Michaël Taverne
- M. Ugo Bernalicis
- M. François Ruffin
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 28
- M. Roger Vicot, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 835
- Sous-amendement no 968
- Amendements nos 180, 240, 946, 362, 527 et 616
- Après l’article 1er
- Amendement no 454
- Article 1er bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 40
- Article 2
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 43, 20, 21, 22, 5, 4, 3, 2, 1, 19, 18, 49, 23, 36, 39 et 50
- Sous-amendement nos 56
- Amendement no 16
- Sous-amendements nos 55 et 57
- Amendements nos 44, 38, 24, 34, 25, 26, 27, 28, 31, 32, 6, 33, 48, 40, 45, 9, 8 et 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Article 2
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 14
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Gestion des compétences eau et assainissement
- 2. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Financement des dépenses de défense
- Finances des collectivités territoriales
- Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
- Financement de la défense française et européenne
- Situation en Syrie
- Plan d’adaptation au changement climatique
- Construction de places de prisons
- Situation militaire en Ukraine
- Contrôles policiers
- Modèle social français
- Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
- Relations entre la France et l’Algérie
- Plan d’adaptation au changement climatique
- Protection des libertés académiques
- Situation en Syrie
- Hébergement d’urgence
- Flux migratoires
- 2. Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
- 3. Publicisation des doléances du grand débat national
- Discussion générale
- Mme Marie Pochon
- M. Jimmy Pahun
- M. Thierry Benoit
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Nicolas Sansu
- M. Éric Michoux
- Mme Edwige Diaz
- M. Christophe Marion
- M. Arnaud Le Gall
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. Fabrice Brun
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- 4. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance