-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Réserve communale de sécurité civile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Article 1er B
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 35, 41, 5 rectifié et 32
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 21 rectifié, 22 et 44
- Sous-amendement no56
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 53
- Article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 38
- Après l’article 4 bis
- Article 5
- Amendement no 11
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Chenu
- Amendement no 76 rectifié
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 69, 53, 19 et 75 rectifié
- Sous-amendements nos 84 et 82
- Amendement no 56
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 6
- Amendement no 74 rectifié
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement no 50
- Après l’article 7 bis
- Article 8
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole
- 3. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions orales sans débat
- Fonds d’urgence pour les viticulteurs
- Maternité de Sarreguemines
- Prime Ségur
- Hôpital de Remiremont
- Accès à la permanence des soins ambulatoires
- Établissements d’accueil du jeune enfant
- Ehpad de Montrevel-Foissiat
- Recrudescence des vols de voitures
- Sécurité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis
- Lutte contre la délinquance
- Permis de conduire
- Grand cormoran
- Forêt de Montmorency
- Recensement de l’Insee
- Projets miniers
- Obligations environnementales et sociales des entreprises
- La Poste
- Fermetures de classes dans les zones rurales
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne
- Institut universitaire de technologie de Morlaix
- Enseignement supérieur privé à but lucratif
- Atelier industriel de l’aéronautique de Cuers-Pierrefeu
- Assainissement non collectif
- Aéroport d’Albert-Méaulte
- Gestion de l’eau dans l’Essonne
- Demandeuses d’asile afghanes
- Liaisons aériennes entre Paris-Orly et Toulouse et entre Paris-Orly et Carcassonne
- Aéroport de Bordeaux-Mérignac
- RN90
- Infrastructures de transport entre Grenoble et Gap
- Logement social
- Politique du logement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Souveraineté en matière d’intelligence artificielle
- Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Violences à Notre-Dame de Bétharram
- Programme d’éducation à la vie affective et sexuelle
- Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Assignation à résidence de Karim Mohamed-Aggad
- Fiscalité des autoentrepreneurs
- Français détenus en Iran
- Polémique autour de Merwane Benlazar
- Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Fonderie de Bretagne
- Industrie automobile
- Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
- Situation des autoentrepreneurs
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Continuité territoriale pour les fonctionnaires et militaires ultramarins
- 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 34 et 49
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports
- Amendements nos 36, 75, 50, 105, 4, 111, 220, 51 rectifié, 107 rectifié, 96 rectifié et 22
- Sous-amendement nos 265, 263
- Amendements nos 157, 195, 63, 64, 37, 52, 219, 38, 39, 40, 41, 129, 158, 194, 76 et 248, 88
- Sous-amendement no 255
- Après l’article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 130, 159, 196 et 17 deuxième rectification
- Article 3
- Après l’article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Amendement no 104
- M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 23
- Article 6
- Amendement no 106
- Après l’article 6
- Amendement no 222
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 8 bis
- Amendement no 110
- Article 8 ter
- Article 8 quater
- Amendement no 207
- Rappels au règlement
- Article 8 quater (suite)
- Amendements nos 45, 46, 35
- Après l’article 8 quater
- Amendement no 236
- Après l’article 9
- Amendement no 85
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Aide publique au développement
- Office français de la biodiversité
- Produits sucrés
- Budget de l’Institut polaire français
- Budget du sport
- Diagnostic de performance énergétique
- Marges sur les prix en outre-mer
- Stade de France
- Hôpitaux de proximité
- Filière de la pêche
- Attitude de la France après l’élection de Donald Trump
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 28
- Sous-amendement no 33
- Amendements nos 2, 1, 3 et 12 rectifié
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Amendement no 30
- Article 3
- Amendement no 32
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 4 rectifié, 15 rectifié et 5 rectifié
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- Présentation
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie Lebec, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Article 14
- Amendements nos 2656 et 3661
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2657, 2658, 2659, 2660
- Après l’article 14
- Article 16
- Amendement no 2766
- Après l’article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 601 rectifié, 1033, 626, 1699, 2947, 2768, 2638, 2545, 1207, 3206, 497, 898, 2522, 3096, 1124 et 3371
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 2350 rectifié, 2653, 3272, 3025, 2504, 2641, 2905, 3127, 702, 2640, 498, 2362, 3617, 3621, 1724, 2365, 2482, 2940, 2839, 2413, 1869, 2951, 1668, 2460 et 3757
- Sous-amendement no 3758
- Amendements nos 2431, 3202, 1880, 3011, 1925, 2831, 275, 1212, 3614 rectifié, 2647, 3545, 2582, 956, 1132, 1310, 1846, 1463, 2470, 570, 1205, 3332, 2439, 2374, 3642 rectifié, 3063, 510, 1204, 2531, 82, 83, 1206, 3223, 2700 et 2546
- Présidence de M. Xavier Breton
- Amendements nos 1217, 2548, 1912, 927, 2419, 2387, 2416, 3109, 88, 1160, 1159, 2800, 3271, 2274, 3285, 1464, 3048, 2645 rectifié, 3528 rectifié, 2521 et 3530
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Amendement no 2285
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1657
- Rappel au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 3222, 1021 et 2614 (rectifié)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 26 (appelé par priorité)
- Article 8
- Rappel au règlement
- Article 12 (appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance