-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
- 2. Questions au gouvernement
- Surveillante poignardée par un élève
- MaPrimeRénov’
- Interception du Madleen
- Surveillante poignardée par un élève
- Statut de la Polynésie française
- CCAS
- CCAS
- Surveillante poignardée par un élève
- Interception du Madleen
- Bilan de la dissolution de l’Assemblée nationale
- MaPrimeRénov’
- Traversées clandestines de la Manche
- Augmentation des taux de TVA
- MaPrimeRénov’
- Maladies liées à l’alimentation
- MaPrimeRénov’
- Industrie automobile
- 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. David Guiraud
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Laurent Baumel (SOC)
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Stéphanie Rist (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Justine Gruet (DR)
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. François Gernigon (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- 5. Profession d’infirmier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 8
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Sébastien Saint-Pasteur
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 58, 1344 et 1662
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2521, 553, 577, 2279, 1663, 59, 2404, 2405, 2561 et 60
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 615 et 1664
- Article 9
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Article 8
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Vody
- Défense des entreprises industrielles
- Défense des entreprises industrielles
- Violences contre les policiers municipaux
- Comptes de la sécurité sociale
- Compétitivité du transport maritime français
- Eaux en bouteille du groupe Nestlé
- Politique de la ville
- Réserve opérationnelle de la gendarmerie
- Précarité alimentaire
- Choose France
- 2. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 1275
- M. Laurent Panifous, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Amendements nos 2069, 1054, 1621 et 2031
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendement no 295
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 688, 1890, 36, 2272, 1622, 213, 1519, 1859, 1942, 1189, 2394, 2411, 404, 1404, 1482, 1848, 2503, 412 et 581
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 338, 1849, 1905, 37, 608, 2440, 2305, 1624, 215, 1046, 214, 1623, 1190, 1523, 1814, 2516, 598, 265, 2007, 714, 1625, 421 et 149
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1458, 482, 2583, 2594, 2453, 2469, 1803, 1903, 339, 1799 et 2119
- Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1626, 1627, 150, 2517, 97, 263, 1433, 602, 716, 1864, 1628 et 38, 39
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 131, 392, 1282, 2616, 21, 132, 293, 391, 1264, 1320, 1368 et 2369
- Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2676 et 2691
- Sous-amendements nos 2696, 2678, 2694 et 2695
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Amendements nos 1606, 1800, 2133, 2291, 133, 2623, 22, 134, 2617, 96, 135, 1051, 1266, 1322, 1607, 2004, 2208, 2370, 2441, 2499, 251, 640, 137, 396, 1909, 2481, 1608, 87, 985, 1812, 1052, 2116, 1455, 1031, 2270, 1053, 2471, 310, 684, 209, 491, 2263, 1454, 23, 138, 1609, 2618, 2043, 1324 et 1267
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 397 et 418
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 29, 446, 724, 553, 382, 383, 539, 625, 229, 472 et 306 rectifié
- Après l’article 14
- Article 15
- Mme Élise Leboucher
- Mme Justine Gruet
- Amendements nos 272, 154, 155, 270, 765, 8, 278, 732, 542 et 500
- Sous-amendement no 769
- Amendements nos 275, 230, 473, 474, 209, 279, 448, 627, 68, 210 rectifié, 106 et 329
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 107, 476, 108, 109, 360, 157, 628 rectifié, 271, 419 et 804
- Sous-amendement no 810
- Amendements nos 11, 158, 490, 159, 9, 67, 290, 181, 182, 478, 160, 767, 280, 110 et 211
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15
- Amendement no 501
- Article 15 bis
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendements nos 189, 111, 112, 122 et 283
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendement no 307
- Article 17
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendement no 117
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17
- Amendement no 198
- Article 18
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Patrick Hetzel
- Amendement no 503
- Après l’article 18
- Amendements nos 347 rectifié, 403 et 450
- Article 19
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 273, 494, 655, 654 et 286
- Après l’article 20
- Amendement no 679
- Article 20 bis
- Amendement no 802
- Article 20 ter
- Amendement no 72
- Après l’article 20 ter
- Amendements nos 689, 690
- Article 20 quater
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Justine Gruet
- Amendement no 289
- Après l’article 20 quater
- Article 14 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Suite de la discussion d’une proposition de loi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendement no 665
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 74, 666, 549, 2, 89, 44, 206, 316, 411, 482, 3, 88, 123, 222, 255, 557, 683, 696, 710, 343, 567, 510, 299 et 697
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 437
- Article 8 bis
- M. Julien Odoul
- Mme Karine Lebon
- Amendements nos 32, 92, 124, 224, 260, 412, 454, 711 et 729
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Article 8 ter
- M. Théo Bernhardt
- Amendement no 208
- Article 8 quater
- Article 9
- Amendement no 177
- Article 9 bis
- Amendement no 672
- Après l’article 9 bis
- Article 8 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 350
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 429, 439, 338, 79, 26, 296 rectifié, 357 rectifié, 479 rectifié, 684, 126, 686, 23, 130, 253 et 54
- Sous-amendement no 772
- Amendements nos 131, 685, 205, 434, 132, 584, 698, 161, 606, 440, 162, 33, 163, 524, 658 et 133
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 56 rectifié, 68 rectifié et 84 rectifié
- Sous-amendement no 133 rectifié
- Amendement no 17
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Profession d’infirmier
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thierry Frappé
- Amendement no 182
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 142, 159, 98, 109, 23, 37, 38, 22, 102, 13, 53, 45, 116, 133, 78, 152, 15, 16, 75, 44, 62, 136, 170, 93, 171, 89, 30, 70, 155, 12, 25, 69, 71, 33, 118, 54, 31, 64, 72, 120, 153, 174, 51, 123, 135, 18, 56, 104, 83, 73, 139, 32, 157, 124, 43, 150, 161 et 147
- Article 1er bis
- Amendement no 19
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Après l’article 1er quater
- Amendement no 138
- Article 2
- M. Julien Gokel
- Amendements nos 169, 26, 52, 129, 130, 34, 134, 162, 94 et 165, 128
- Après l’article 2
- Article 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Intelligence artificielle
- Budget 2025
- Droits de la défense
- Soutien à la recherche et à l’industrie
- Épidémie de flavescence dorée
- Politique énergétique
- Difficultés des artisans boulangers
- Violences à Notre-Dame de Bétharram
- Amélioration de l’offre de soins dans les hôpitaux
- Défaillances d’entreprise
- Violences à Notre-Dame de Bétharram
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole
- 4. Urgence pour Mayotte
- 5. Motion de censure
- Mme Marianne Maximi
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- M. Paul Christophe
- M. Paul Molac
- Mme Soumya Bourouaha
- M. Olivier Fayssat
- Mme Joëlle Mélin
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- Mme Annie Vidal
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance