-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Louis Boyard
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- M. Alexandre Portier (DR)
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Céline Calvez (EPR)
- M. Raphaël Arnault (LFI-NFP)
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 53
- M. Olivier Marleix, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 42
- Sous-amendement no 58
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 5
- Article 2
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 6, 18, 33, 44 et 54 rectifié
- Sous-amendement no 59
- Article 2 bis
- M. Julien Limongi
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 7, 19, 34, 46 et 55 rectifié
- Article 3
- M. Jordan Guitton
- M. Antoine Léaument
- Mme Céline Hervieu
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- Amendements nos 8, 20, 35, 47, 45 et 21
- Article 3 bis
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 22, 37, 48 et 23
- Article 3 ter
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 60, 25 et 49
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Mme Béatrice Roullaud
- Amendements nos 28 et 51
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 30
- Après l’article 7
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Céline Hervieu
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. Olivier Marleix, rapporteur
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NFP)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Michaël Taverne (RN)
- M. Ludovic Mendes (EPR)
- M. Ian Boucard (DR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- M. Ugo Bernalicis
- M. Paul Christophle
- M. Ian Boucard
- M. Hendrik Davi
- Mme Anne Bergantz
- M. Xavier Albertini
- M. Paul Molac
- Mme Elsa Faucillon
- M. Matthieu Bloch
- M. Michaël Taverne
- M. Vincent Caure
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Antoine Léaument
- M. Emeric Salmon
- Mme Céline Hervieu
- Amendements nos 4, 13, 32 et 52
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion générale (suite)
- M. François Piquemal
- M. Paul Christophle
- M. François-Xavier Ceccoli
- Mme Léa Balage El Mariky
- M. Éric Martineau
- M. Jean Moulliere
- M. Paul Molac
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Véronique Besse
- M. Éric Michoux, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 56
- Sous-amendements nos 148 rectifié et 189
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Amendement no 55
- Sous-amendements nos 147 rectifié et 191
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Amendement no 54
- Sous-amendements nos 149 rectifié et 192
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Sous-amendement no 141
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Article 1er B
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Conclave sur les retraites
- Situation internationale
- Conclave sur les retraites
- Réforme des retraites
- Fraude CumCum
- Politique étrangère de la France
- Enquête sur la mort de Souheil El Khalfaoui
- Financement de la base industrielle et technologique de défense
- Certification des logiciels de caisse
- Enquête sur la mort de Souheil El Khalfaoui
- Insécurité dans les territoires ruraux
- Fraude CumCum
- Défaillances des entreprises du bâtiment
- Conflit avec l’Iran
- Situation sociale et économique des outre-mer
- Prolifération des sargasses dans les outre-mer
- Politique migratoire
- Politique énergétique
- 2. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
- 2. Questions au gouvernement
- Surveillante poignardée par un élève
- MaPrimeRénov’
- Interception du Madleen
- Surveillante poignardée par un élève
- Statut de la Polynésie française
- CCAS
- CCAS
- Surveillante poignardée par un élève
- Interception du Madleen
- Bilan de la dissolution de l’Assemblée nationale
- MaPrimeRénov’
- Traversées clandestines de la Manche
- Augmentation des taux de TVA
- MaPrimeRénov’
- Maladies liées à l’alimentation
- MaPrimeRénov’
- Industrie automobile
- 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. David Guiraud
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Laurent Baumel (SOC)
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Stéphanie Rist (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Justine Gruet (DR)
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. François Gernigon (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- 5. Profession d’infirmier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 21
- M. Pierre Cordier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendement no 28
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Amendement no 19
- Sous-amendement no 32
- Amendements nos 20, 29 et 14
- Mme Annie Vidal, suppléant M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 22, 26, 2, 4 et 15
- M. le président
- Amendements nos 5, 6 et 8
- Après l’article 1er
- Amendement no 3
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- Amendements nos 9 et 24
- Article 2
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Pérennisation et extension de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Simplifier l’organisation de certains scrutins et l’examen des lois organiques
- 2. Souhaits de bienvenue
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 1
- Sous-amendements nos 19 et 21
- Amendement no 2
- Sous-amendements nos 22 et 24
- Amendements nos 5 et 13
- M. Jean Moulliere, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendements nos 25, 32, 26, 30, 31 et 29
- M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 9, 15
- Article 4
- Amendement no 10, 16
- Article 5
- Amendements nos 11, 17
- Article 6
- Amendements nos 12, 18
- Après l’article 6
- Amendement no 6
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 953 rectifié, 2639 rectifié.
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission spéciale
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendement no 293
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Amendements nos 347
- Sous-amendement no 2791
- Amendements nos 1814, 675, 416, 447, 459, 628, 1106, 1266, 2434, 1803, 460, 1269, 2443, 1781, 1213, 1216, 1218, 1219, 1124 et 2212
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2648
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis A (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- M. Henri Alfandari
- Amendements nos 2596, 595, 842, 1047, 1386, 1982, 2010, 2055 et 2143
- Rappel au règlement
- Article 15 bis A (appelé par priorité - suite)
- Article 15 bis D (appelé par priorité)
- Amendement no 2598
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 1724
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 310, 2439, 1842, 2440 et 2599 rectifié
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
- Amendements nos 1798 rectifié, 2405 rectifié et 2542 rectifié
- Sous-amendements nos 2726, 2760, 2727 rectifié, 2761, 2728 rectifié, 2762 et 2801
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2698, 2699, 2804, 2721 rectifié et 2805
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2700, 2701, 2702, 2697, 2729, 2763, 2802, 2730, 2764, 2705, 2703, 2704 et 2731
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- Proposition de loi Duplomb
- Rapport sur les Frères musulmans en France
- Proposition de loi Duplomb
- Procès Le Scouarnec
- Proposition de loi Duplomb
- Crise de la démocratie
- Rapport sur les Frères musulmans en France
- Situation à Gaza
- Situation de l’agriculture
- Désindustrialisation
- Mouvement des chauffeurs de taxi
- Violences sexuelles sur les enfants
- Dégradation d’infrastructures électriques
- Taxis sanitaires
- Transports sanitaires
- Investissements étrangers en France
- Filière de la pêche côtière artisanale
- 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
- Explications de vote communes
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Vincent Trébuchet (UDR)
- M. Christophe Bentz (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Patrick Hetzel (DR)
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé (HOR)
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- M. Théo Bernhardt (RN)
- M. Vincent Ledoux (EPR)
- Mme Élise Leboucher (LFI-NFP)
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Philippe Juvin (DR)
- Vote sur l’ensemble (accompagnement et soins palliatifs)
- Vote sur l’ensemble (droit à l’aide à mourir)
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Annie Vidal, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote communes
- 4. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappels au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance