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Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 5 novembre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)
- Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux)partager -
Jeudi 31 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Défense :
- Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
- Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël MÉNACHÉ, rapporteure spéciale)partager -
Jeudi 31 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite (n° 263) (M. Matthias RENAULT, rapporteur)
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Gestion des finances publiques (M. Jérôme LEGAVRE, rapporteur spécial)
- Gestion des finances publiques : Lutte contre l'évasion fiscale (Mme Mathilde FELD et M. Nicolas SANSU, rapporteurs spéciaux)
- Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire MARAIS-BEUIL, rapporteure spéciale)
- Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)partager -
Mercredi 30 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
- Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
- Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)partager -
Mercredi 23 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur)
– Examen de la proposition de loi visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite (n° 263)partager -
Vendredi 18 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Samedi 19 octobre 2024partager
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Jeudi 17 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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Jeudi 17 octobre 2024Session 2024 – 2025
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
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