-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 350
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 429, 439, 338, 79, 26, 296 rectifié, 357 rectifié, 479 rectifié, 684, 126, 686, 23, 130, 253 et 54
- Sous-amendement no 772
- Amendements nos 131, 685, 205, 434, 132, 584, 698, 161, 606, 440, 162, 33, 163, 524, 658 et 133
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
- Présentation commune
- Mme Annie Vidal, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. François Gernigon, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Brigitte Liso, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’aide à mourir
- M. Laurent Panifous, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’aide à mourir
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Élise Leboucher, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Discussion générale commune
- M. Philippe Vigier
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Laurent Mazaury
- M. Yannick Monnet
- Mme Hanane Mansouri
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Karen Erodi
- M. Stéphane Delautrette
- M. Patrick Hetzel
- Mme Danielle Simonnet
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- M. Vincent Trébuchet
- M. Gaëtan Dussausaye
- M. Vincent Ledoux
- M. Hadrien Clouet
- Mme Océane Godard
- M. Philippe Juvin
- Mme Sophie Errante
- Mme la présidente
- Discussion des articles (proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs)
- Présentation commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 40
- Sous-amendement no 134
- M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Amendement no 44
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 110
- Article 4
- Mme Claire Marais-Beuil
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 2, 46, 62, 102, 43 rectifié, 53 et 29
- Après l’article 4
- Article 5
- Titre
- Amendement no 105
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Financement des transports
- Enseignement des langues régionales
- Grève à la SNCF
- Industrie du verre
- Relations diplomatiques avec la Syrie
- Lutte contre l’islam radical
- Détention de Cécile Kohler et Jacques Paris en Iran
- ArcelorMittal
- Budget de l’écologie
- Résolution demandant la libération de Boualem Sansal
- 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 5, 14, 8 et 48
- Sous-amendement no 88
- Amendement no 56, 57, 58
- Sous-amendement no 87
- Amendements nos 47 et 95
- Article 3
- Article 3 bis
- M. Julien Odoul
- Amendement no 45
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Alexandre Portier
- Amendement no 41
- Article 6
- Amendement no 42
- Article 7
- Amendement no 43
- Après l’article 7
- Titre
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
- 5. Lutte contre les déserts médicaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Julien Odoul
- Mme Emmanuelle Hoffman
- M. Alexandre Portier
- M. Louis Boyard
- Amendements nos 52, 2 et 33
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 53
- Sous-amendement nos 90, 93
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Amendement no 54
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 10
- Rappels au règlement
- Article 1er
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 20, 34 et 3
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 4 et 7
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 6
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Déclaration du gouvernement sur la souveraineté énergétique de la France, suivie d’un débat
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Jean-Luc Fugit (EPR)
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- M. Maxime Laisney (LFI-NFP)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Jérôme Nury (DR)
- Mme Julie Laernoes (EcoS)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Maxime Amblard (RN)
- Mme Olga Givernet (EPR)
- M. Matthias Tavel (LFI-NFP)
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- Mme Justine Gruet (DR)
- Mme Dominique Voynet (EcoS)
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Raphaël Schellenberger (NI)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- Mme Brigitte Klinkert (EPR)
- M. Fabrice Brun (DR)
- M. Didier Le Gac (EPR)
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Rendre plus efficace le dispositif d’allocation des travailleurs indépendants
- M. Stéphane Viry, rapporteur
- M. Hadrien Clouet, rapporteur
- Mme Josiane Corneloup, rapporteure
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Karine Lebon (GDR)
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NFP)
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Thomas Lam (HOR)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 56 rectifié, 68 rectifié et 84 rectifié
- Sous-amendement no 133 rectifié
- Amendement no 17
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 43, 20, 21, 22, 5, 4, 3, 2, 1, 19, 18, 49, 23, 36, 39 et 50
- Sous-amendement nos 56
- Amendement no 16
- Sous-amendements nos 55 et 57
- Amendements nos 44, 38, 24, 34, 25, 26, 27, 28, 31, 32, 6, 33, 48, 40, 45, 9, 8 et 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Article 2
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 14
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Annulation de l’élection d’un député
- 2. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Julien Guibert
- M. Éric Michoux
- M. Hadrien Clouet
- Mme Chantal Jourdan
- Amendements nos 17, 22, 23, 7, 51, 9, 34, 5, 6, 33, 4, 50, 52 rectifié, 14, 36, 11, 8, 35, 13, 41, 49 et 10, 12
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Profession d’infirmier
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- Rappel au règlement
- 1. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Demande de vérification du quorum
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 73
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 27
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 74
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 31
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 76
- Rappels au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 32
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 60
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Titre (suite)
- Rappel au règlement
- Titre (suite)
- Amendement no 98
- Rappels au règlement
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (1re circonscription)
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