-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Suite de la discussion d’une proposition de loi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendement no 665
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 74, 666, 549, 2, 89, 44, 206, 316, 411, 482, 3, 88, 123, 222, 255, 557, 683, 696, 710, 343, 567, 510, 299 et 697
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 437
- Article 8 bis
- M. Julien Odoul
- Mme Karine Lebon
- Amendements nos 32, 92, 124, 224, 260, 412, 454, 711 et 729
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Article 8 ter
- M. Théo Bernhardt
- Amendement no 208
- Article 8 quater
- Article 9
- Amendement no 177
- Article 9 bis
- Amendement no 672
- Après l’article 9 bis
- Article 8 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Fraudes aux aides publiques
- 3. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- M. Serge Muller
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Sandrine Runel
- M. Patrick Hetzel
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 614, 611, 547, 744, 394, 395 et 85
- Sous-amendement no 803
- Amendements nos 748 et 172
- Sous-amendement no 779
- Amendements nos 173, 380 et 332
- Article 6 bis
- Article 7
- Mme Christine Loir
- Mme Danielle Simonnet
- M. Jérôme Guedj
- M. Corentin Le Fur
- Amendements nos 616, 695 et 752
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 141, 570, 562, 461, 707, 708, 175, 292, 673, 410, 142, 576, 587, 534, 143, 572, 577 rectifié, 598, 363, 664, 546, 37, 176, 723, 571, 725 et 741
- Article 7 bis
- M. Thibault Bazin
- Mme Danielle Simonnet
- Amendements nos 86, 240 et 87
- Article 8
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 535
- Article 4
- M. Serge Muller
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- M. Jérôme Guedj
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- Mme Annie Vidal, rapporteure
- Amendements nos 538 et 609
- Sous-amendement no 776
- Amendements nos 393 et 245
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- ArcelorMittal
- Soumission chimique
- Abolition du Code noir
- Lutte contre le narcotrafic
- ArcelorMittal
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Sommet de la coalition des volontaires à Kiev
- Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Statut de l’élu local
- Lutte contre l’islamisme
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Adaptation de la société au vieillissement
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation économique à La Réunion
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation à Gaza
- 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- M. Jean Terlier, rapporteur
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Mathieu Lefèvre (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Mme Colette Capdevielle (SOC)
- Mme Alexandra Martin (DR)
- Mme Sandra Regol (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Texte de la commission paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Accompagnement et soins palliatifs
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 350
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 429, 439, 338, 79, 26, 296 rectifié, 357 rectifié, 479 rectifié, 684, 126, 686, 23, 130, 253 et 54
- Sous-amendement no 772
- Amendements nos 131, 685, 205, 434, 132, 584, 698, 161, 606, 440, 162, 33, 163, 524, 658 et 133
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
- Présentation commune
- Mme Annie Vidal, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. François Gernigon, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Brigitte Liso, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- M. Laurent Panifous, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Élise Leboucher, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Discussion générale commune
- M. Philippe Vigier
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Laurent Mazaury
- M. Yannick Monnet
- Mme Hanane Mansouri
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Karen Erodi
- M. Stéphane Delautrette
- M. Patrick Hetzel
- Mme Danielle Simonnet
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- M. Vincent Trébuchet
- M. Gaëtan Dussausaye
- M. Vincent Ledoux
- M. Hadrien Clouet
- Mme Océane Godard
- M. Philippe Juvin
- Mme Sophie Errante
- Mme la présidente
- Discussion des articles (proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs)
- Présentation commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 56 rectifié, 68 rectifié et 84 rectifié
- Sous-amendement no 133 rectifié
- Amendement no 17
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Gestion des compétences eau et assainissement
- 2. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Profession d’infirmier
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thierry Frappé
- Amendement no 182
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 142, 159, 98, 109, 23, 37, 38, 22, 102, 13, 53, 45, 116, 133, 78, 152, 15, 16, 75, 44, 62, 136, 170, 93, 171, 89, 30, 70, 155, 12, 25, 69, 71, 33, 118, 54, 31, 64, 72, 120, 153, 174, 51, 123, 135, 18, 56, 104, 83, 73, 139, 32, 157, 124, 43, 150, 161 et 147
- Article 1er bis
- Amendement no 19
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Après l’article 1er quater
- Amendement no 138
- Article 2
- M. Julien Gokel
- Amendements nos 169, 26, 52, 129, 130, 34, 134, 162, 94 et 165, 128
- Après l’article 2
- Article 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Élection d’une députée
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 4. Amélioration de la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves
- 5. Élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet
- 6. Dépôt d’une motion de censure
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance