Audition, à huis clos, de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale et de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence national de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.

Audition de Mme Laurence BOONE, Secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023

Audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil des prélèvements obligatoires « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), un impôt à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques »;
Examen de la proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l'argile (n° 887) (Mme Sandrine ROUSSEAU, rapporteure)
Examen du rapport d'information, en application de l'article 146 du Règlement, sur le financement de l'économie de guerre (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial Préparation de l'avenir de la mission Défense)

Audition, en application de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de M. Patrick Dehaumont, dont la nomination en qualité de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail est envisagée
Suite de l'examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 856) (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)

Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (n° 798)
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 856) (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)

Audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace et du général de corps aérien, Jérôme Bellanger, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire.

Instrument du marché unique pour les situations d'urgence : communication et examen d'un projet d'avis politique (Mmes Sabine THILLAYE et Marietta KARAMANLI, référentes Marché intérieur, Concurrence, Numérique, Industrie, Recherche, Espace) ;
Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales : communication sur la révision de la directive (Mmes Sabine THILLAYE et Marietta KARAMANLI, référentes Marché intérieur, Concurrence, Numérique, Industrie, Recherche, Espace).

Audition conjointe, à huis clos, de Mme Anne-Claire Legendre, porte-parole, directrice de la communication et de la presse au Ministère des affaires étrangères, de Mme Angélique Palle, chercheur à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire et de M. Sébastien Abis, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), sur le caractère hybride des conflits et l'utilisation d'armes multichamps (respectivement dans les domaines informationnel, énergétique et alimentaire) à travers notamment le conflit ukrainien.

Audition, à huis clos, du général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense sur les enseignements du conflit ukrainien.