• Compte rendu de la première séance du mardi 01 avril 2025

  (154^e)

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  • Présidence de M. Roland Lescure
  • 1. Démission et remplacement d’un député
  • 2. Questions orales sans débat
    • Fonds national de garantie individuelle des ressources
      • M. Sylvain Berrios
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Sylvain Berrios
    • Action de l’État dans les Ardennes
      • M. Jean-Luc Warsmann
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Jean-Luc Warsmann
    • Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
      • M. Thibaut Monnier
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Thibaut Monnier
    • Accès au logement dans le Calvados
      • M. Arthur Delaporte
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Arthur Delaporte
      • M. François Rebsamen, ministre
    • Contournement de Martigues et Port-de-Bouc
      • M. Emmanuel Fouquart
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Emmanuel Fouquart
    • Route nationale 141
      • Mme Caroline Colombier
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • Mme Caroline Colombier
    • Zones à faibles émissions mobilité
      • M. Gérard Leseul
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Gérard Leseul
    • Zones à faibles émissions
      • M. Romain Daubié
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
    • Filière du transport maritime à propulsion vélique
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
    • Hôpital de Juvisy-sur-Orge
      • Mme Claire Lejeune
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • Mme Claire Lejeune
      • Suspension et reprise de la séance
        • M. le président
    • Extension de la prime Ségur aux épiceries solidaires
      • M. Rodrigo Arenas
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • M. Rodrigo Arenas
    • Microcrèches
      • Mme Justine Gruet
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • Mme Justine Gruet
    • Énergie photovoltaïque
      • M. Christophe Bex
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • M. Christophe Bex
    • Répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
      • M. Philippe Vigier
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • M. Philippe Vigier
    • Statut du conjoint collaborateur
      • Mme Danielle Brulebois
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • Mme Danielle Brulebois
    • Énergie photovoltaïque
      • Mme Julie Delpech
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
    • Étudiants exilés
      • Mme Céline Hervieu
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    • Éducateurs canins
      • Mme Corinne Vignon
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    • Aéroport de Colmar
      • Mme Brigitte Klinkert
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
      • Mme Brigitte Klinkert
    • Cétacés en captivité
      • Mme Dominique Voynet
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
      • Mme Dominique Voynet
    • Club de tir de La Ciotat
      • M. Olivier Fayssat
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    • Société ALM-MECA
      • M. Théo Bernhardt
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • M. Théo Bernhardt
    • Cybersécurité
      • Mme Sophie Errante
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • Mme Sophie Errante
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
    • Tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
      • Mme Anna Pic
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • Mme Anna Pic
    • Cité judiciaire de Nancy
      • M. Thibault Bazin
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • M. Thibault Bazin
    • Maison d’arrêt de Caen
      • M. Joël Bruneau
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • M. Joël Bruneau
    • Érosion côtière dans les outre-mer
      • M. Davy Rimane
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Davy Rimane
    • Lutte contre le trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle
      • M. Anthony Boulogne
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Anthony Boulogne
    • Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
      • Mme Hélène Laporte
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • Mme Hélène Laporte
    • Accès aux soins
      • M. Bastien Marchive
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Bastien Marchive
    • Centre hospitalier de Saint Quentin
      • M. Julien Dive
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Julien Dive
    • Centres de santé
      • M. Jean-Claude Raux
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Jean-Claude Raux
    • Lutte contre la pollution au mercure en Guyane
      • M. Davy Rimane
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Davy Rimane
    • Allocation de solidarité aux personnes âgées
      • Mme Christine Engrand
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • Mme Christine Engrand
    • Hypermarché à Clermont-Ferrand
      • Mme Marianne Maximi
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • Mme Marianne Maximi
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de M. Roland Lescure
  • 1. Démission et remplacement d’un député
  • 2. Questions orales sans débat
    • Fonds national de garantie individuelle des ressources
      • M. Sylvain Berrios
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Sylvain Berrios
    • Action de l’État dans les Ardennes
      • M. Jean-Luc Warsmann
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Jean-Luc Warsmann
    • Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
      • M. Thibaut Monnier
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Thibaut Monnier
    • Accès au logement dans le Calvados
      • M. Arthur Delaporte
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Arthur Delaporte
      • M. François Rebsamen, ministre
    • Contournement de Martigues et Port-de-Bouc
      • M. Emmanuel Fouquart
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Emmanuel Fouquart
    • Route nationale 141
      • Mme Caroline Colombier
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • Mme Caroline Colombier
    • Zones à faibles émissions mobilité
      • M. Gérard Leseul
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • M. Gérard Leseul
    • Zones à faibles émissions
      • M. Romain Daubié
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
    • Filière du transport maritime à propulsion vélique
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
    • Hôpital de Juvisy-sur-Orge
      • Mme Claire Lejeune
      • M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
      • Mme Claire Lejeune
      • Suspension et reprise de la séance
        • M. le président
    • Extension de la prime Ségur aux épiceries solidaires
      • M. Rodrigo Arenas
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • M. Rodrigo Arenas
    • Microcrèches
      • Mme Justine Gruet
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • Mme Justine Gruet
    • Énergie photovoltaïque
      • M. Christophe Bex
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • M. Christophe Bex
    • Répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
      • M. Philippe Vigier
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • M. Philippe Vigier
    • Statut du conjoint collaborateur
      • Mme Danielle Brulebois
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
      • Mme Danielle Brulebois
    • Énergie photovoltaïque
      • Mme Julie Delpech
      • M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
    • Étudiants exilés
      • Mme Céline Hervieu
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    • Éducateurs canins
      • Mme Corinne Vignon
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    • Aéroport de Colmar
      • Mme Brigitte Klinkert
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
      • Mme Brigitte Klinkert
    • Cétacés en captivité
      • Mme Dominique Voynet
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
      • Mme Dominique Voynet
    • Club de tir de La Ciotat
      • M. Olivier Fayssat
      • M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
    • Société ALM-MECA
      • M. Théo Bernhardt
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • M. Théo Bernhardt
    • Cybersécurité
      • Mme Sophie Errante
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • Mme Sophie Errante
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
    • Tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
      • Mme Anna Pic
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • Mme Anna Pic
    • Cité judiciaire de Nancy
      • M. Thibault Bazin
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • M. Thibault Bazin
    • Maison d’arrêt de Caen
      • M. Joël Bruneau
      • Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
      • M. Joël Bruneau
    • Érosion côtière dans les outre-mer
      • M. Davy Rimane
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Davy Rimane
    • Lutte contre le trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle
      • M. Anthony Boulogne
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Anthony Boulogne
    • Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
      • Mme Hélène Laporte
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • Mme Hélène Laporte
    • Accès aux soins
      • M. Bastien Marchive
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Bastien Marchive
    • Centre hospitalier de Saint Quentin
      • M. Julien Dive
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Julien Dive
    • Centres de santé
      • M. Jean-Claude Raux
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Jean-Claude Raux
    • Lutte contre la pollution au mercure en Guyane
      • M. Davy Rimane
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • M. Davy Rimane
    • Allocation de solidarité aux personnes âgées
      • Mme Christine Engrand
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • Mme Christine Engrand
    • Hypermarché à Clermont-Ferrand
      • Mme Marianne Maximi
      • Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
      • Mme Marianne Maximi
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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