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Vendredi 3 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
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Mercredi 3 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
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Mardi 26 mars 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (n° 2231) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
nomination de rapporteurs.partager -
Mercredi 6 décembre 2023Session 2023 – 2024
Audition, de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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Jeudi 30 novembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1855) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).
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Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Suite de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)
- Investir pour la France de 2030 (M. Damien MAUDET, rapporteur spécial)
- Plan de relance (M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial)
- Défense :
- Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
- Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan MASSON, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 12 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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