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Mardi 28 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
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Mardi 28 octobre 2025Session 2025 – 2026
-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
• Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Alexandre Portier, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) (M. Thierry Tesson, rapporteur)
- Demande d'attribution à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête en application de l'article 5 ter de l'ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, sur la protection du patrimoine national des Français et la sécurisation des muséespartager -
Jeudi 2 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Élection des membres du bureau de la Commission
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Jeudi 27 mars 2025Session 2024 – 2025
-- Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde de représentants de parents d'élèves, réunissant M. Grégoire Ensel, vice-président de la fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE), M. Laurent Zameczkowski, porte-parole de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep), et Mme Hélène Laubignat, présidente du bureau national de l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (Apel)
-- Désignation de rapporteurs sur :
• la mission flash sur les impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel
• la mission flash sur l'évaluation de l'accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l'orientation
• la mission d'évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en Francepartager -
Mercredi 12 mars 2025Session 2024 – 2025
-Table ronde, organisée conjointement avec la commission des affaires économiques, consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Mme Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), M. James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et M. Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), accompagné par Mme Pauline Augrain, directrice du numérique
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Lundi 10 mars 2025Session 2024 – 2025
- Table ronde, à huis clos, réunissant :
M. Jean Dujardin, acteur, réalisateur et producteur
M. Gilles Lellouche, acteur et réalisateur
M. Pio Marmaï, acteur
M. Jean-Paul Rouve, acteur et réalisateurpartager -
Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Suite de l'examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)
Désignation de rapporteurs sur :
la mission d'information sur les conditions d'accueil et d'encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU)
la proposition de nomination du président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par le président de la Républiquepartager -
Mercredi 4 décembre 2024Session 2024 – 2025
Examen de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 558) (M. Thierry Sother, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 519) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)partager -
Jeudi 14 novembre 2024Session 2024 – 2025
- À 9 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Caroline Bonmarchand, Mme Alice Girard et Mme Fabienne Silvestre, productrices de films et membres fondatrices du groupe de travail RESPECT
- À 11 heures :
Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
- Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions et Mme Livia Saurin, secrétaire générale adjointe
- M. Frédéric Béreyziat, directeur général chargé des ressources d'ARTE France et Mme Agnès Lanöé, directrice prospective et développement transverse, accompagnés de M. Boris Razon, directeur éditorial, M. Olivier Père, directeur de l'Unité Cinéma, Mme Soumaya Benghabrit, directrice des ressources humaines, et Mme Céline Chevalier, directrice de la communicationpartager
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