-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Amendements nos 2083, 1766 et 1938
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 1694, 924, 220 rectifié, 1761 rectifié, 1756, 693, 1025, 1379, 2169, 629, 1028, 2168, 1705, 221, 1340 et 2094
- Rappel au règlement
- Article 18 (suite)
- Après l’article 18
- Article 18 bis
- Article 19
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Martineau
- M. Patrice Martin
- Mme Anne-Sophie Ronceret
- Mme Mathilde Hignet
- Mme Mélanie Thomin
- Amendements nos 1090, 122 rectifié, 1130, 1096, 1135, 2164 rectifié, 1775, 54, 1358, 1737, 1382, 55, 638, 1623 deuxième rectification, 1783 rectifié, 2232 rectifié, 1153, 308, 1162, 1564, 1751 rectifié, 1696, 1685, 996, 1873, 1551, 2165, 1739, 2166, 1627 rectifié, 1113, 1708, 310, 1163, 1155, 1744, 635, 983, 1245, 1736, 743, 1117, 1243, 1143, 636, 311, 1166, 1741, 1740, 1626, 1624 rectifié, 56, 1779, 1124, 1734 et 1132
- Sous-amendement no 2454
- Article 18 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Abrogation du Code noir
- Présentation
- M. Max Mathiasin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Danièle Obono
- M. Elie Califer
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos 26, 28, 24, 1 et 15
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 2, 14
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- M. Julien Odoul
- Mme Gabrielle Cathala
- Mme Sophie Taillé-Polian
- Amendements nos 7, 11 et 22, 25, 23, 27
- Après l’article 2
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Compensation financière pour l’exercice des compétences du service public de la petite enfance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Compensation financière pour l’exercice des compétences du service public de la petite enfance
- 2. Mobilisation de l’habitat existant
- 3. Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 7 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 1189, 1495 et 1586
- Mme Nathalie Coggia, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- Amendement no 1979 rectifié
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 25, 28, 29 et 2182
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 1188 rectifié, 2137 rectifié, 1497, 725, 1051, 1474, 1407, 2024, 2042, 2274, 848 rectifié, 854 rectifié et 2273
- Sous-amendement no 2381
- Avant l’article 8 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 8 (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2299, 2401, 2394, 2361 rectifié, 2300, 2301, 2368, 2403, 2370, 2303, 2385 rectifié, 2395, 2371, 2404, 2304, 2406, 2346, 2364, 2372, 2373, 2374, 2313, 2315, 2305, 2397, 2354, 2409, 2316, 2339, 2396, 2317, 2347, 2318, 2350, 2351, 2340, 2341, 2398, 2365, 2319, 2375, 2343, 2399, 2320, 2342, 2348, 2387, 2323, 2349, 2386, 2324, 2337, 2325, 2407, 2326, 2366, 2336, 2330, 2344 et 2400
- Amendements nos 1500, 2178, 2181, 437 et 535
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 2076, 2095, 1928 et 2072
- Article 8 bis (appelé par priorité)
- M. Sébastien Humbert
- Amendements nos 814 et 1369, 2140
- Après l’article 8 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 1804
- Article 8 ter (appelé par priorité)
- M. Sébastien Humbert
- M. Jean-Claude Raux
- Mme Mathilde Hignet
- M. Jean-Michel Brard
- Amendements nos 1613, 98, 421, 438, 536, 559, 599, 815, 969, 1370, 1665, 1902, 1913 et 2215
- Après l’article 8 ter (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 112 et 1921 rectifié
- Après l’article 7 (amendements appelés par priorité – suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (appelé par priorité)
- M. David Magnier
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Benoît Biteau
- Mme Mélanie Thomin
- Amendements nos 258, 1016, 1148 et 1820
- M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 1835, 259, 1908, 1894 et 1033
- Rappel au règlement
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage au maréchal des logis-chef Lucas Voignier
- 2. Questions au gouvernement
- Dégradations de retenues d’eau et respect de l’État de droit
- Report de l’application de la réforme des retraites
- Stratégie E-sport 2026-2030
- Prix des carburants
- Protection des victimes d’agressions sexuelles
- Fermeture de la centrale de Fessenheim
- Situation dans le détroit d’Ormuz
- Projet de loi sur le logement
- Montagne
- Situation de l’entreprise Ferrogloble
- Prostitution des mineurs
- 3. Soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
- 4. Pour une montagne vivante et souveraine
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Anthony Boulogne
- Mme Marie Pochon
- M. Jean-François Coulomme
- Amendements nos 47, 48, 49 et 119
- Après l’article 1er
- Amendement no 59
- Article 2
- M. Matthieu Marchio
- Mme Sylvie Ferrer
- Amendements nos 162, 60, 44 et 106
- Article 3
- M. Alexis Jolly
- M. Jean-François Coulomme
- Amendement no 62
- Article 4
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Information et protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 25 rectifié et 37 rectifié
- Article 1er bis
- Amendement no 50
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Sous-amendement no 52 rectifié
- Amendement no 31
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 16 rectifié et 12
- Article 4
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- Hantavirus
- Relations avec l’Algérie
- Hantavirus
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Hantavirus
- Situation en Guyane
- Hantavirus
- Calamités agricoles dans le Gers
- Narcotrafic
- Prix des carburants
- Acétamipride
- Situation au Moyen-Orient
- Narcotrafic
- Droits d’inscription différenciés à l’université
- Port de l’uniforme dans les établissements scolaires
- Offre d’électricité en Charente
- Assurance chômage des travailleurs transfrontaliers
- 3. Transport maritime à propulsion vélique
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 50
- M. Laurent Panifous, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 2, 41, 34, 35 rectifié, 36, 40 et 3
- Article 1er bis
- Amendement no 16
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- M. Timothée Houssin
- Amendements nos 19, 7 et 27
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 30
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Information et protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Condamnation de la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et soutien au destin européen de la Géorgie
- 2. Protection juridique des majeurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Contamination généralisée aux PFAS : l’urgence d’interdire, remplacer, détruire
- M. Louis Delon, docteur en chimie, maraîcher en agriculture biologique
- M. Nicolas Garnier, délégué général d’Amorce
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Louis Delon
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Louis Delon
- M. Nicolas Garnier
- Mme Nathalie Oziol (LFI-NFP)
- M. Nicolas Garnier
- M. Louis Delon
- M. Nicolas Garnier
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Nicolas Garnier
- Suspension et reprise de la séance
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Didier Padey (Dem)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Mme Nadège Abomangoli
La France insoumise - Nouveau Front Populaire Vice-présidente de l'Assemblée nationale
Seine-Saint-Denis (10e circonscription)
| Mandat en cours