-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 49, 116, 50, 111
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Amendement no 51
- Article 5
- Article 6
- Amendements nos 65, 120
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 62
- Article 9
- Amendement no 79
- Après l’article 9
- Amendement no 71
- Article 10
- Amendements nos 61 et 126 rectifié
- Sous-amendement nos 133, 140 rectifié, 141, 135 rectifié, 134, 136 rectifié, 137
- Après l’article 10
- Amendements nos 151 et 127 rectifié
- Sous-amendement nos 145, 146, 149, 150, 148, 147
- Amendements nos 122, 5, 123, 124, 70, 67 et 107
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Amendements nos 19 et 482
- M. Philippe Vigier, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des outre-mer
- Amendements nos 29, 275, 483, 264, 30, 31, 32, 619, 225, 33, 339, 595, 484, 34, 485, 273, 274, 671, 35, 261, 486, 418, 651, 36, 37, 38, 221, 263, 39, 487, 652, 597, 526, 639, 218 et 262
- Sous-amendement no 724
- Amendements nos 355, 598, 215, 216, 341, 350, 227, 626, 624, 211, 208, 212, 653, 599, 260, 404, 251, 204 et 266
- Sous-amendement no 725
- Amendements nos 40 et 203
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 343, 326, 14, 270, 11, 269, 344, 325, 16, 318, 319, 244, 98, 332, 334, 333, 41, 224, 248 et 420
- Sous-amendement no 726
- Amendements nos 101, 43, 324, 44, 45, 46, 49, 125, 345, 50, 347, 328, 100, 329, 340, 488 et 242
- Sous-amendement no 727
- Amendements nos 557, 240 et 461
- Sous-amendement no 731
- Amendement no 462
- Sous-amendement no 732
- Amendements nos 421, 463, 466, 468, 633, 634, 238, 346, 272, 51, 489, 444, 405, 322, 403, 528, 490, 207, 491, 492, 493, 349, 406, 600, 233, 321, 494, 596, 236, 635, 52, 495, 630, 351, 669, 686, 601, 558, 679, 234, 53, 226, 617, 628, 497, 496, 232, 473, 688, 300, 288, 42 et 268, 267
- Sous-amendement no 720
- Amendements nos 632, 467, 625, 292 et 683
- Après l’article 1er (amendement précédemment réservé)
- Amendement no 441 rectifié
- Article 1er bis A (précédemment réservé)
- Article 1er bis (précédemment réservé)
- Titre
- Amendement no 520
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Seconde délibération
- Discussion des articles (suite)
- 2. Département-région de Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- Discussion générale (suite)
- M. François Piquemal
- M. Paul Christophle
- M. François-Xavier Ceccoli
- Mme Léa Balage El Mariky
- M. Éric Martineau
- M. Jean Moulliere
- M. Paul Molac
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Véronique Besse
- M. Éric Michoux, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 56
- Sous-amendements nos 148 rectifié et 189
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Amendement no 55
- Sous-amendements nos 147 rectifié et 191
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Amendement no 54
- Sous-amendements nos 149 rectifié et 192
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Sous-amendement no 141
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er A (suite)
- Article 1er B
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Convention France-Macédoine du Nord relative à la défense
- 3. Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- 4. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- M. Yoann Gillet
- Amendements nos 178, 259, 383 et 578
- Article 9
- Article 11
- Article 12
- M. Yoann Gillet
- Amendement no 197
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 47
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 561
- Article 10 (précédemment réservé)
- Après l’article 10 (amendements précédemment réservés)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Amendements nos 476, 105, 362, 360, 672, 670, 671 et 340
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 342 et 251
- Article 5
- M. Jérôme Nury
- M. Théo Bernhardt
- M. Matthias Tavel
- M. Karim Benbrahim
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Dominique Potier
- M. Jean-Luc Fugit
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. Antoine Armand, rapporteur
- Amendements nos 546, 549, 258 rectifié, 261 rectifié, 264, 256, 255, 208, 204, 236, 522, 526, 602, 210 et 238
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Présentation
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Maxime Laisney
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Henri Alfandari
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 622, 7, 41, 88, 472, 488, 279, 498 et 689
- Sous-amendements nos 752, 711, 710 et 751
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- Article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Régulation des réseaux sociaux face aux ingérences étrangères
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Frédéric Petit
- Mme Isabelle Rauch
- M. Laurent Mazaury
- Mme Émeline K/Bidi
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Robert Le Bourgeois
- M. Stéphane Vojetta
- M. Aurélien Saintoul
- M. Jérémie Iordanoff
- M. Thierry Sother, suppléant M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européenness
- Vote sur l’article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Fiscalité des microentrepreneurs et des petites entreprises
- Discussion générale (suite)
- M. Thomas Lam
- M. Emmanuel Maurel
- M. Charles Alloncle
- M. Joël Bruneau
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion des articles
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Accès au logement pour les travailleurs des services publics
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
- 3. Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Philippe Tabarot, ministre
- M. Jean Terlier, rapporteur
- Mme Brigitte Barèges (UDR)
- Mme Manon Bouquin (RN)
- M. Jean-René Cazeneuve (EPR)
- Mme Claire Lejeune (LFI-NFP)
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- M. Guillaume Lepers (DR)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Intervention du ministre
- 4. Fiscalité des microentrepreneurs et des petites entreprises
- Présentation
- M. Paul Midy, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 953 rectifié, 2639 rectifié.
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission spéciale
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendement no 293
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Amendements nos 347
- Sous-amendement no 2791
- Amendements nos 1814, 675, 416, 447, 459, 628, 1106, 1266, 2434, 1803, 460, 1269, 2443, 1781, 1213, 1216, 1218, 1219, 1124 et 2212
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2648
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis A (appelé par priorité)
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- M. Henri Alfandari
- Amendements nos 2596, 595, 842, 1047, 1386, 1982, 2010, 2055 et 2143
- Rappel au règlement
- Article 15 bis A (appelé par priorité - suite)
- Article 15 bis D (appelé par priorité)
- Amendement no 2598
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 1724
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 310, 2439, 1842, 2440 et 2599 rectifié
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
- Amendements nos 1798 rectifié, 2405 rectifié et 2542 rectifié
- Sous-amendements nos 2726, 2760, 2727 rectifié, 2761, 2728 rectifié, 2762 et 2801
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2698, 2699, 2804, 2721 rectifié et 2805
- Rappel au règlement
- Article 15 ter (appelé par priorité - suite)
- Sous-amendements nos 2700, 2701, 2702, 2697, 2729, 2763, 2802, 2730, 2764, 2705, 2703, 2704 et 2731
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance

Mme Clémence Guetté
La France insoumise - Nouveau Front Populaire Vice-présidente de l'Assemblée nationale
Val-de-Marne (2e circonscription)
| Mandat en cours